Arrêté portant règlementation temporaire de circulation route barrée pour travaux « rue du Gravier du Bac ».

Du 1er au 12 juin 2023.

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation 6 bis impasse des Vignes.

A partir du 1er juin jusqu’à la fin des travaux.

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation 13 avenue de la Courtillere.

A partir du 22 mai 2023 jusqu’à la fin des travaux.

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement  Place de l’Église / Rue des Coutures – Annule et Remplace l’arrêté N°2023-085

Le lundi 22 mai 2023.

Arrêté portant autorisation temporaire de stationnement et de circulation 20 Bis chemin des Pierris

A partir du 5 juin jusqu’à la fin des travaux.

Arrêté portant autorisation temporaire de stationnement et de circulation 20 Bis chemin des Pierris

A partir du 5 juin jusqu’à la fin des travaux.

Arrêté portant autorisation temporaire de stationnement et de circulation « accotement avenue Saint-Germain-des-Noyers »

A partir du 5 juin jusqu’à la fin des travaux.

Arrêté portant autorisation temporaire de stationnement d’un camion de déménagement 5 rue Rossini.

Le mardi 11 juillet 2023 de 7h00 à 18h00.

Arrêté d’abrogation de l’arrêté 2023/049 en date du 13 février 2023 portant interdiction temporaire des rassemblements des personnes sur certains secteurs de la commune.

Arrêté portant fermeture de l’aire d’accueil des gens du voyage sise rue de Gibet d’Orgemont à Saint-Thibault-des-Vignes

Du 4 au 25 août 2023.

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation rue de Torcy.

Du 5 juin jusqu’à la fin des travaux.

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement avenue de la Courtillere.

Du 30 mai 2023 jusqu’à la fin des travaux.

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation aux abords de la place de l’Église.

Le vendredi 16 juin à 18h00 jusqu’au dimanche 18 juin à 01h00.

Arrêté relatif à la circulation des chiens dans l’allée du Château à l’occasion de la fête des sports.

Le samedi 24 juin 2023.

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement sur le parvis de l’Église.

A partir du vendredi 16 juin à 20h00 jusqu’au dimanche 18 juin à 01h00.

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation aux abords de la place de l’Église.

A partir du vendredi 16 juin à 18h00 jusqu’au dimanche 18 juin à 01h00.

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement sur le parvis et aux abords de la place de l’Église.

A partir du vendredi 9 juin à 17h00 jusqu’au dimanche 11 juin à 15h00.

Arrêté relatif à la circulation des chiens dans l’allée du Château à l’occasion du Mara Trail de Marne-et-Gondoire.

Le dimanche 11 juin 2023.

Arrêté de permission de voirie sur le domaine public « autorisation de stationnement d’un camion benne rue Étang de la Loy Angle de la Place Copernic » 

Du 15 au 31 Mai 2023.

Arrêté de permission de voirie sur le domaine public « autorisation de pose d’un échafaudage sans encrage au sol » 1, Place Copernic

Du 15 au 31 Mai 2023.

Arrêté relatif à la circulation des chiens dans le parc street workout à l’occasion du tournoi de basket.

Le samedi 16 et le dimanche 17 juin 2023.

Arrêté de permission de voirie sur le domaine public « autorisation de pose d’une benne à gravats »

Du 5 au 9 Mai 2023.

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies communales.

Le dimanche 11 juin 2023.

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement sur le parvis de l’Église.

Le vendredi 2 juin 2023 de 8h à 17h.

Arrêté relatif à la circulation des chiens dans le parc Enguerrand à l’occasion de la fête de quartier.

Samedi 1er juillet 2023 de 8h à 22h.

Arrêté relatif à la circulation des chiens dans le parc street workout à l’occasion du tournoi de basket.

Dimanche 4 juin 2023.

Arrêté permanant portant règlementation de stationnement du Gibet d’Orgemont.

Arrêté de permission de voirie autorisant l’occupation du domaine public pour l’installation de cantonnement de chantier Place Jean Monnet.

Du 2 mai au 2 septembre 2023.

Arrêté permanent portant règlementation de stationnement en zone bleue de 27 places au niveau de l’aire de stationnement Rue de Torcy.

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement Place de l’Église / Rue des Coutures.

Jeudi 4 Mai 2023.

Arrêté portant règlementation temporaire d’occuper le domaine public 5 places au niveau du parking de la place de l’Église.

Du 2 au 3 mai 2023.

Règlementation autorisation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune.

Règlementation autorisation temporaire de stationnement et de circulation RD 418 / RD 934 pistes cyclables.

Arrêté temporaire concernant la permission de stationner sur le domaine public de la flotte de trottinettes électriques et des vélos en libre-service.

Règlementation autorisation de la pose d’un échafaudage.

Règlementation autorisation relative à la circulations des chiens, dans le jardin de ville à l’occasion de la brocante de quartier.

Règlementation autorisation temporaire de circulation route barrée, rue du Gravier du Bac.

Règlementation autorisation temporaire de stationnement d’un camion de déménagement 9 chemin des Pierris le mercredi 15 Mars.

Règlementation autorisation temporaire de circulation et de stationnement avec la mise en place d’une déviation, avenue Saint Germain des Noyers au niveau de la place Claude Monet.

Règlementation autorisation temporaire – terrain de basket

Règlementation autorisation temporaire de stationnement d’une benne.

Règlementation autorisation temporaire de stationnement et de circulation avenue Saint-Germain-des-Noyers, angle de la route de Guermantes.

Règlementation autorisation temporaire sur le parvis de l’Église.

Règlementation restriction de circulation et de stationnement – Virées Fun Run

Règlementation circulation des chiens – Virées Fun Run

Règlementation autorisation travaux de marquage au sol.

Règlementation d’interdiction temporaire des rassemblements des personnes sur certains secteurs de la commune.

Règlementation autorisation de voirie « stationnement d’une benne » ruelle des Dames Maures.

Règlementation autorisation la fermeture provisoire de l’église à partir du 9 février 2023.

Règlementation temporaire de stationnement et de circulation sentier des Fresnes – Ruelle des Arches.

Règlementation temporaire de circulation rue du Grand Pommeraye.

Règlementation Travaux de sondage des sols.

Règlementation travaux de branchement électrique sis 43 avenue des Joncs.

Règlementation permission de voirie sur le domaine public pour des sondages de réseaux rue du Grand Pommeraye.

Règlementation autorisation temporaire de stationnement d’un camion centrale béton au 43 rue des Joncs – Le lundi 30 Janvier de 8h à 18h

Règlementation temporaire de circulation et de stationnement chemin des Clayes du 6 Février à la fin des travaux.

Règlementation temporaire de circulation et de stationnement impasse des Vignes du 6 Février jusqu’à la fin des travaux.

Règlementation temporaire de circulation et de stationnement 77 rue du grand Pommeraye du 6 Février à la fin des travaux.

Règlementation du stationnement temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune à compter du 1er janvier 2023 et jusqu’au 31 décembre 2023

Règlementation du stationnement réservé aux titulaires de la carte de stationnement pour personnes handicapées « modèle communautaire » – Arrêté Permanent

Annule et remplace l’arrêté N°2022-196

Règlementation temporaire de stationnement sur le parvis de l’église

Le vendredi 19 mai 2023 de 8h à 17h

Autorisation d’occuper le parking du centre culturel – Rue des Vergers

Les dimanches : 15 Janvier 2023, 19 Février 2023, 19 Mars 2023,
16 Avril 2023, 21 Mai 2023, 18 Juin 2023, 16 Juillet 2023, 20 Août 2023, 17 Septembre 2023, 15 Octobre 2023, 19 Novembre 2023, 17 Décembre 2023.

Autorisation temporaire de stationnement d’une benne – Ruelle des Dames Maures

Du lundi 16 au vendredi 20 Janvier 2023.

Autorisation temporaire de stationnement et de circulation – 6 impasses des Vignes

A compter du 9 Janvier 2023 jusqu’à la fin des travaux.

Réglementation temporaire de stationnement de tous les véhicules de toute catégorie au droit du chantier – Rue de Torcy

A partir du 9 janvier 2023 jusqu’à la fin des travaux

Interdiction d’utilisation de tous les terrains de football

Le samedi 17 et dimanche 18 décembre 2022

Autorisation temporaire de stationnement d’un camion nacelle – 1 allée de la fontaine

Le jeudi 15 décembre 2022 de 7h00 à 19h00

Réglementation temporaire de stationnement sur le parvis de l’Église.

Le vendredi 9 décembre 2022 de 13h00 à 17h00.

Réglementation temporaire de stationnement sur le parvis de l’Église.

Le jeudi 1 décembre 2022 de 13h30 à 17h00.

Autorisation temporaire de stationnement de stationnement d’un camion de déménagement – 3 rue Marc Chagall.

Le mardi 6 décembre 2022 de 7h00 à 16h00.

Autorisation temporaire de stationnement d’un camion de déménagement – 3 rue du Champ Pillard.

Le jeudi 1er décembre 2022 de 7h00 à 17h00.

Réglementation temporaire de circulation et de stationnement – rue René Cassin – ZAE de l’Esplanade – ZAC de la Courtilière et accotements de l’avenue Saint Germain des Noyers.

A compter du 02 janvier 2023 et jusqu’au 31 décembre 2023.

Réglementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

A compter du 02 janvier 2023 et jusqu’au 31 décembre 2023.

Réglementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

A compter du 02 janvier 2023 et jusqu’au 31 décembre 2023.

Réglementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

A compter du 02 janvier 2023 et jusqu’au 31 décembre 2023.

Autorisation de l’installation d’une grue au 1 rue de la Marne.

A partir du 1er janvier 2023 jusqu’au 31 décembre 2023.

Réglementation temporaire de stationnement et de circulation – rue du Gravier du Bac.

Du 05 décembre 2022 jusqu’à la fin des travaux.

Autorisation temporaire de stationnement d’un camion de livraison rue des Sablons « Accès pompiers entre l’école Pierre Villette et le Gymnase »

Le vendredi 2 décembre 2022 de 08h00 à 18h00.

Réglementation temporaire de circulation et de stationnement – chemin des Clayes

Du 28 novembre 2022 jusqu’à la fin des travaux.

Réglementation temporaire de circulation et de stationnement – avenue Saint Germain des Noyers.

Du lundi 14 novembre 2022 jusqu’à la fin des travaux.

Réglementation du stationnement réservé aux titulaires de la carte de stationnement pour personnes handicapées « Modèle communautaire »

Réglementation temporaire de stationnement et de circulation – 3 impasse des Vignes.

A partir du 14 novembre 2022 jusqu’à la fin des travaux.

Réglementation temporaire de stationnement et de circulation – 11 rue de Torcy.

A partir du 07 novembre 2022 jusqu’à la fin des travaux.

Réglementation temporaire de stationnement et de circulation – 28 rue de la Sente Verte.

A partir du 14 novembre 2022 jusqu’à la fin des travaux.

Réglementation temporaire de stationnement et de circulation – 13 rue de Torcy

A partir du 05 décembre 2022 jusqu’à la fin des travaux.

Réglementation temporaire de stationnement et de circulation – chemin des pommiers.

A partir du lundi 28 novembre 2022 jusqu’à la fin des travaux.

Réglementation temporaire de stationnement et de circulation – rue Marc Chagall

A compter du lundi 17 octobre 2022 jusqu’à la fin des travaux.

Réglementation temporaire de circulation – rue du Gravier du Bac avec la mise en place d’une déviation.

A compter du lundi 10 octobre 2022 jusqu’à la fin des travaux.

Réglementation temporaire de stationnement et de circulation – avenue Saint Germain des Noyers.

A partir du 28 septembre 2022 jusqu’à la fin des travaux.

Règlementation temporaire de stationnement et de circulation – 3 ruelle des Bas Bouts.

A partir du 4 octobre 2022 jusqu’à la fin des travaux.

Règlementation temporaire de stationnement et de circulation – avenue Saint Germain des Noyers.

A partir du 22 septembre 2022 jusqu’à la fin des travaux.

Règlementation temporaire de stationnement et de circulation – route départemental N°D10P.

A partir du 26 septembre 2022 jusqu’à la fin des travaux.

Règlementation temporaire de stationnement et de circulation – pont de la  RD934 depuis la RD 418.

A partir du 19 septembre 2022 jusqu’à la fin des travaux.

Règlementation de circulation – rue René Cassin à l’intersection du parking de l’espace de vie sociale.

Réglementation temporaire de circulation et de stationnement – rue du Grand Pommeraye

A compter du 15 septembre 2022 jusqu’à la fin des travaux.

Réglementation temporaire de circulation et de stationnement – Place Claude Monet.

A compter du 19 septembre 2022 jusqu’à la fin des travaux.

Réglementation temporaire de circulation et de stationnement – rue de Gouvernes.

A partir du 26 septembre 2022 jusqu’à la fin des travaux.

Réglementation temporaire de circulation et de stationnement – chemin des Pommiers.

A partir du 16 septembre 2022 jusqu’à la fin des travaux.

Autorisation temporaire de l’installation d’une grue par l’entreprise Thouraud dans le cadre d’une construction d’une unité de méthanisation au niveau du SIAM situé rue du Grand Pommeraye.

A partir du 19 septembre 2022 au 19 septembre  2023.

Réglementation temporaire de circulation et de stationnement – rue du grand Pommeraye.

A partir du 22 août 2022 jusqu’à la fin des travaux.

Réglementation temporaire d’occuper le domaine public au niveau du parking place de l’Église.

A partir du lundi 08 août 2022 jusqu’à la fin des travaux.

Réglementation temporaire de circulation et de stationnement – 28 rue de Gouvernes.

A partir du 25 août 2022 jusqu’à la fin des travaux.

Autorisation d’occupation du domaine public « rue de la Marne » pour la pose de deux plots béton.

A partir du jeudi 13 septembre 2022 pour une période de 18 mois.

Réglementation temporaire de stationnement et de circulation – Autorisation d’occuper le domaine public au niveau du parking place de l’Église / rue des Coutures.

A partir du jeudi 8 septembre 2022 jusqu’à la fin des travaux.

Réglementation temporaire de circulation et de stationnement – rue Berthe Morisot / Jean François Millet.

A partir du 29 août 2022 jusqu’à la fin des travaux.

Autorisation d’occuper le parking du Centre Culturel situé rue des vergers à l’occasion d’une exposition de véhicules anciens.

Les dimanches: 18 septembre 2022 – 20 novembre 2022 – 18 décembre 2022 de 8h00 à 14h00.

Réglementation temporaire de stationnement et de circulation avenue du général Leclerc

A partir du 25 juillet jusqu’à la fin des travaux.

Autorisation temporaire de l’installation d’une grue avec survol du domaine public communal par l’entreprise GBAT dans le cadre de la construction d’un immeuble de 24 logements au niveau du  29 de la place de l’Église.

Du lundi 15 juillet 2022 au 31 janvier 2023.

Réglementation temporaire de stationnement et de circulation aux abords de la place de l’Église.

Réglementation temporaire de circulation et de stationnement – place Claude Monet – rue de l’Etang de la Loy.

A partir du lundi 16 mai 2022 jusqu’à la fin des travaux.

Réglementation temporaire de stationnement et de circulation – 4 rue de la Noue Guimante.

A partir du 23 mai 2022 jusqu’à la fin des travaux.

Réglementation temporaire de stationnement et de circulation – rue René Cassin – Esplanade – Terrain de basket.

A partir du lundi 16 mai 2022 jusqu’à la fin des travaux.

Réglementation temporaire de stationnement et de circulation – allée du Semeur.

A partir du lundi 16 mai 2022 jusqu’à la fin des travaux.

Dépôts sauvages d’ordures ménagères et déchets de toutes sortes sur le territoire de la commune.

Réglementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

A compter du 1er janvier 2022 et jusqu’au 31 décembre 2022.

Réglementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

A compter du 1er janvier 2022 et jusqu’au 31 décembre 2022.

Réglementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

A compter du 1er janvier 2022 et jusqu’au 31 décembre 2022.

Autorisation d’installation d’une grue au 1 rue de la Marne.

A compter du 1er janvier 2022 jusqu’au 31 décembre 2022.

Réglementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

A compter du 1er janvier 2022 jusqu’au 31 décembre 2022.

Réglementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

A compter du 1er janvier 2022 jusqu’au 31 décembre 2022.

Réglementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

A compter du 1er janvier 2022 jusqu’au 31 décembre 2022.

Réglementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

A compter du 1er janvier 2022 jusqu’au 31 décembre 2022.

Réglementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

A compter du 1er janvier 2022 jusqu’au 31 décembre 2022.

Réglementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

A compter du 1er janvier 2022 jusqu’au 31 décembre 2022.

Permission de voirie pour l’installation de cantonnement de chantier sur le domaine public – place de stationnement en face du numéro 11 de la place Claude Monet.

Autorisation de dérogation au repos dominical des commerces de la commune de Saint Thibault des Vignes. Pour toutes les autres branches sauf alimentaire et automobile.

Pour l’année 2022.

Autorisation de dérogation au repos dominical des commerces de la commune de Saint Thibault des Vignes. Pour la branche alimentaire.

Pour l’année 2022.

Autorisation de dérogation au repos dominical des commerces de la commune de Saint Thibault des Vignes. Pour la branche automobile.

Pour l’année 2022.

Réglementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune : Zac de la Courtilliere – Zae de l’Esplanade – rue René Cassin et les accotements de l’avenue Saint Germains des Noyers.

A compter du 02 janvier 2022 et jusqu’au 31 décembre 2022.

Réglementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune : Zac de la Courtilliere – Zae de l’Esplanade – rue René Cassin et les accotements de l’avenue Saint Germains des Noyers.

A compter du 02 janvier 2022 et jusqu’au 31 décembre 2022.

Réglementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune : Zac de la Courtilliere – Zae de l’Esplanade – rue René Cassin et les accotements de l’avenue Saint Germains des Noyers.

A compter du 01 janvier 2022 et jusqu’au 31 décembre 2022.

Réglementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune : Zac de la Courtilliere – Zae de l’Esplanade – rue René Cassin et les accotements de l’avenue Saint Germains des Noyers.

A compter du 01 janvier 2022 et jusqu’au 31 décembre 2022.

Réglementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune : Zac de la Courtilliere – Zae de l’Esplanade – rue René Cassin et les accotements de l’avenue Saint Germains des Noyers.

A compter du 01 janvier 2022 et jusqu’au 31 décembre 2022.

Réglementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune : Zac de la Courtilliere – Zae de l’Esplanade – rue René Cassin et les accotements de l’avenue Saint Germains des Noyers.

A compter du 01 janvier 2022 et jusqu’au 31 décembre 2022.

Réglementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune : Zac de la Courtilliere – Zae de l’Esplanade – rue René Cassin et les accotements de l’avenue Saint Germains des Noyers.

A compter du 01 janvier 2022 et jusqu’au 31 décembre 2022.

Réglementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune : Zac de la Courtilliere – Zae de l’Esplanade – rue René Cassin et les accotements de l’avenue Saint Germains des Noyers.

A compter du 01 janvier 2022 et jusqu’au 31 décembre 2022.

Réglementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune : Zac de la Courtilliere – Zae de l’Esplanade – rue René Cassin et les accotements de l’avenue Saint Germains des Noyers.

A compter du 01 janvier 2022 et jusqu’au 31 décembre 2022.

Réglementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune : Zac de la Courtilliere – Zae de l’Esplanade – rue René Cassin et les accotements de l’avenue Saint Germains des Noyers.

A compter du 02 janvier 2022 et jusqu’au 31 décembre 2022.

Réglementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune : Zac de la Courtilliere – Zae de l’Esplanade – rue René Cassin et les accotements de l’avenue Saint Germains des Noyers.

A compter du 02 janvier 2022 et jusqu’au 31 décembre 2022.

Réglementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune : Zac de la Courtilliere – Zae de l’Esplanade – rue René Cassin et les accotements de l’avenue Saint Germains des Noyers.

A compter du 02 janvier 2022 et jusqu’au 31 décembre 2022.

Autorisation d’ouverture au public de la salle des Arts Martiaux (DOJO) située rue de l’étang de la Loy.

A compter du 13 septembre 2021.

Réglementation d’utilisation des équipements sportifs et de loisirs

Mesures de Police et de Sécurité

Arrêté établissant la liste des personnes pouvant assister le salarié lors de l’entretien préalable au licenciement ou à la rupture conventionnelle du contrat de travail.

Réglementation temporaire de la circulation de nuit sur A104 durant la réalisation des travaux de réfection de joints de chaussée et d’entretien courant.

Application du passe sanitaire à l’entrée de certains centres commerciaux du département de Seine et Marne en vue de ralentir la propagation de la covid 19.

Obligation du port du masque dans le département de Seine et Marne.

Autorisation de survol en travail aérien au profit de la société HELIFIRST.

Retrait définitif de la vente de l’ensemble du territoire national, où les exemplaires se trouvent, d’un produit « Trottinette électrique Flyblade i19 ».

Autorisation environnementale à AÉROPORT DE PARIS de réaliser diverses opérations et d’exploiter le réseau d’eaux pluviales de la plateforme aéroportuaire Paris-Charles de Gaule et ses différents rejets.

L’intégralité de cet arrêté est consultable sur le site www.seine-et-marne.gouv.fr rubrique Politiques publiques – Environnement cadre de vie – Eau – Décisions

Arrêté rendant obligatoire le port de masque devant les entrées et sorties des établissements scolaires de Seine et Marne et aux abords des gares

Modification des membres de la Commission de contrôle des listes électorales

Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur – alignement chemin des Pépins

Une enquête publique sur l’alignement du chemin des Pépins s’est déroulé en mairie de Saint-Thibault-des-Vignes du 28 octobre au 13 novembre 2019.
Les conclusions et rapport sont disponibles pour consultation sur une durée de 1 an.

Rapport et conclusions de la Commission d’enquête publique – SCOT

Rapport et conclusions de la Commission d’enquête publique dans le cadre de l’enquête publique sur le SCOT qui s’est tenue du 7 octobre au 9 novembre 2019.
ces derniers seront également téléchargeables sur le site de Marne et Gondoire pendant un an, jusqu’au 13 janvier 2021.
 

Rapport du commissaire enquêteur suite à l’enquête publique sur la révision allégée du PLU

La révision allégée du Plan Local d’Urbanisme de la commune a fait l’objet d’une enquête publique qui a eu lieu du 2 septembre au 5 octobre 2019.
A l’issue de cette enquête publique, le commissaire enquêteur a établi un rapport consultable ci-dessous.
Ce rapport est tenu à la disposition du public pendant un an.