La ville a approuvé un nouveau Plan Local d’Urbanisme lors du Conseil Municipal du 16 mai dernier. Ce dernier est rendu exécutoire à compter du 26 mai 2025. Vous retrouverez ci-dessous l’ensemble des documents constituant ce PLU :
Plan Local d'Urbanisme
Règlement graphique
Les règlements des zones du PLU
Les OAP ( Orientations d'Aménagement et de Programmation )
Révision allégée, approuvée le 18 décembre 2019
Modification simplifiée, approuvée le 21 septembre 2018
Modification n°1, approuvée le 3 février 2017
Révision n°1 approuvée le 7 janvier 2015
- Prise en compte de l’avis de l’Etat
- P1 : Documents administratifs
- P2 : Rapport de présentation
- P3 : Projet d’Aménagement de Développement Durables
- P4 : Orientations d’Aménagement et de Programmation
- P5 : Règlement et documents graphiques
- Pièces 6.1(1-2-3) Annexes sanitaires
- Pièces 6.2.1 Servitudes d’utilité publique
- Pièces 6.2.2 Plan des servitudes d’utilité publique
- Pièces 6.3 Plan de prévention des risques prévisibles d’inondation
- Pièces 6.4 Zones naturelles
d’intérêt écologique et forestier - Pièces 6.5 Périmètre de protection des espaces naturels et agricoles périurbains
- Pièces 6.6 Transports de matières dangereuses
- Pièces 6.7 Classement zone des infrastructures de transports terrestres
- Pièces 6.8 Droit de préemption urbain
- Pièces 6.9 Fiche retrait gonflement des argiles
- Pièces 6.10 Règlement de publicité
- Pièces 6.11 (1/2) Z.A.C Centre Bourg
- Pièces 6.11 (2/2) Résumé non technique
Révision n°1 approuvée le 7 janvier 2015
- Prise en compte de l’avis de l’Etat
- P1 : Documents administratifs
- P2 : Rapport de présentation
- P3 : Projet d’Aménagement de Développement Durables
- P4 : Orientations d’Aménagement et de Programmation
- P5 : Règlement et documents graphiques
- Pièces 6.1(1-2-3) Annexes sanitaires
- Pièces 6.2.1 Servitudes d’utilité publique
- Pièces 6.2.2 Plan des servitudes d’utilité publique
- Pièces 6.3 Plan de prévention des risques prévisibles d’inondation
- Pièces 6.4 Zones naturelles
d’intérêt écologique et forestier - Pièces 6.5 Périmètre de protection des espaces naturels et agricoles périurbains
- Pièces 6.6 Transports de matières dangereuses
- Pièces 6.7 Classement zone des infrastructures de transports terrestres
- Pièces 6.8 Droit de préemption urbain
- Pièces 6.9 Fiche retrait gonflement des argiles
- Pièces 6.10 Règlement de publicité
- Pièces 6.11 (1/2) Z.A.C Centre Bourg
- Pièces 6.11 (2/2) Résumé non technique
Qu’est-ce que le PLU ?
L’urbanisme sur la commune est réglementé par un document intitulé : Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.). C’est le document principal de planification de l’urbanisme communal et constitue un véritable outil d’aménagement du territoire.
Il est composé de documents écrits et graphiques, notamment un plan de zonage déterminant différents secteurs sur le territoire communal régis chacun par un règlement spécifique.
L’élaboration de ce document relève d’un important travail de diagnostic territorial et de réflexion sur l’avenir de la commune, mené en concertation avec l’ensemble des acteurs locaux (habitants, acteurs économiques, institutionnels …).
Le PLU a été révisé le 7 janvier 2015, modifié le 3 février 2017, modifié le 21 septembre 2018 et a fait l’objet d’une révision allégée le 18 décembre 2019.
Il est composé de documents écrits et graphiques, notamment un plan de zonage déterminant différents secteurs sur le territoire communal régis chacun par un règlement spécifique.
L’élaboration de ce document relève d’un important travail de diagnostic territorial et de réflexion sur l’avenir de la commune, mené en concertation avec l’ensemble des acteurs locaux (habitants, acteurs économiques, institutionnels …).
Le PLU a été révisé le 7 janvier 2015, modifié le 3 février 2017, modifié le 21 septembre 2018 et a fait l’objet d’une révision allégée le 18 décembre 2019.
La dernière version est accessible également sur le géoportail de l’urbanisme.
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Puis rentrer : 77400 Saint-Thibault-des-Vignes