Arrêtés municipaux 2024

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2025

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06/12/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – 41 Chemin des Marattes.

À partir du lundi 13 janvier 2025 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-274

2024

arrete-municipal

06/12/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – 41 Chemin des Marattes.

À partir du lundi 13 janvier 2025 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-274
arrete-municipal

06/12/2024

Arrêté temporaire de circulation – Rue de la Sente Verte.

“Carottage des enrobés pour analyse d’amiante et HAP.

À partir du jeudi 05 décembre 2024 pour une durée de 15 jours.

ARRÊTÉ N°2024-273
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03/12/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – 11 rue de Coutures.

À partir du lundi 13 janvier 2025 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-270
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03/12/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Rue René Cassin – Ruelle des Arches.

À partir du lundi 09 décembre 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-269
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27/11/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Rue René Cassin – Avenue Saint Germain des Noyers.

Le lundi 02 décembre 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-268
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27/11/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – 33 rue des Joncs.

Le mardi 28 janvier 2025 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-267
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27/11/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Parvis de l’Église.

Le samedi 06 septembre 2025 de 08h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2024-266
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27/11/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Parvis de l’Église.

Le samedi 10 mai 2025 de 08h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2024-265
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27/11/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Parvis de l’Église.

Le samedi 19 avril 2025 de 08h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2024-264
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27/11/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Parvis de l’Église.

Le samedi 12 avril 2025 de 08h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2024-263
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27/11/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Parvis de l’Église.

Le samedi 08 février 2025 de 08h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2024-262
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27/11/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Parvis de l’Église.

Le samedi 25 janvier 2025 de 08h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2024-261
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26/11/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Sentier des Badrons.

“Dévoiement de réseaux eaux usées – eaux pluviales”.

À partir du lundi 02 décembre 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-260
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19/11/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Place Claude Monet côté Nord-Ouest.

“Phase 2 – Travaux de terrassement, plantations, pose de mobiliers”.

À partir du lundi 25 novembre 2024 jusqu’au lundi 03 février 2025.

ARRÊTÉ N°2024-258
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19/11/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Rue de la Courtillière.

“Création d’un branchement électrique sur trottoir”.

À partir du lundi 06 janvier 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-257
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11/11/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation de de stationnement et de circulation – Rue de Torcy.

À l’occasion de travaux de renouvellement du réseau électrique.

À partir du mardi 12 novembre 2024 jusqu’au jeudi 12 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-255
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07/11/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation de de stationnement – Promenade du Château – Rue du Gros Buisson – Rue du Clos de l’Érable – Villa Petrucciani.

À l’occasion d’une course pédestre intitulée “Les foulées de Saint-Thibault.

Le dimanche 17 novembre 2024 de 06h30 à 14h00.

ARRÊTÉ N°2024-254
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07/11/2024

Arrêté relatif à la circulation des chiens – Promenade du Château.

À l’occasion des foulées de Saint-Thibault Fun Run.

Le dimanche 17 novembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-253
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05/11/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement  – Parvis de l’Église.

Le jeudi 07 novembre 2024 de 08h00 à 12h00.

ARRÊTÉ N°2024-252
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07/11/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Rue de Torcy.

“Travaux de terrassement”

À partir du lundi 02 décembre 2024 jusqu’au mardi 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-251
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05/11/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Place Claude Monet – Rue de l’Étang de la Loy.

“Phase2  – Travaux de terrassement”

À partir du lundi 02 décembre 2024 jusqu’au mardi 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-248
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05/11/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Place Claude Monet côté nord-ouest.

“Phase 1 – Travaux d’aménagement et d’espaces verts”

À partir du lundi 04 novembre 2024 jusqu’au mardi 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-247
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30/10/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement  – Parvis de l’Église.

Le jeudi 31 octobre 2024 de 08h00 à 12h00.

ARRÊTÉ N°2024-245
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31/10/2024

Arrêté de permission de voirie sur le domaine public ” autorisation le stationnement d’un camion de déménagement – 32 Chemin des Foures

À partir du jeudi 31 octobre 2024 jusqu’au jeudi 31 octobre 2024 de 08h00 à 18h00.

ARRÊTÉ N°2024-244
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31/10/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – 11 Rue de Gouvernes.

À partir du lundi 28 octobre 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-243
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28/10/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Rue Marie

À partir du mercredi 20 novembre 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-242
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28/10/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – 2 Rue de la Petite Grille.

À partir du mardi 05 novembre 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-241
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28/10/2024

Annule et remplace l’arrêté n°2024-211 du 09/09/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Rue de Gouvernes.

À partir du lundi 28 octobre 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-240
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15/10/2024

Arrêté portant autorisation règlementation temporaire de stationnement – Parvis de l’Église.

Le mercredi 16 octobre 2024 de 08h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2024-236
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15/10/2024

Arrêté permanent portant extinction nocturne partielle de l’éclairage public – Rue des Coutures.

À partir du mercredi 01 octobre 2024 de 00h00 à 05h00.

ARRÊTÉ N°2024-235
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15/10/2024

Arrêté portant autorisation d’occuper le “parking du centre culturel” – Rue des vergers.

Les dimanches : 20 octobre 2024, 17 novembre 2024, 15 décembre 2024 de 08h00 à 14h00.

ARRÊTÉ N°2024-234
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21/11/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement  – Parvis de l’Église.

Le samedi 23 novembre 2024 de 08h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2024-233
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09/10/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement  – Parvis de l’Église.

Le jeudi 09 octobre 2024 de 08h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2024-231
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15/10/2024

Arrêté permanent portant extinction nocturne partielle de l’éclairage public – Promenade du Château

À partir du 01 octobre 2024 de 00h00 à 05h00.

ARRÊTÉ N°2024-230
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04/10/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement  – Parvis de l’Église.

Le vendredi 04 octobre 2024 de 08h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2024-227
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30/09/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – 11 rue des Coutures et 24B rue de Lagny.

À partir du jeudi 07 novembre 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-226
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25/09/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement – Parvis de l’église.

Le samedi 05 octobre 2024 de 08h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2024-224
arrete-municipal

25/09/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement – Parvis de l’église.

Le vendredi 04 octobre 2024 de 08h00 à 12h00.

ARRÊTÉ N°2024-223
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25/09/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement – Parvis de l’église.

Le samedi 28 septembre 2024 de 08h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2024-221
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24/09/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement – Parvis de l’église.

Le samedi 28 septembre 2024 à partir de 20h00 jusqu’au dimanche 29 septembre 2024 – 20h00.

ARRÊTÉ N°2024-220
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23/09/2024

Arrêté portant autorisation d’occuper le “parking devant le gymnase” à l’occasion d’une exposition de véhicules anciens – Rue des Sablons.

Le dimanche 22 septembre 2024 de 08h00 à 18h00.

ARRÊTÉ N°2024-219
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19/09/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – 6-6 bis rue de Torcy.

À partir du lundi 14 septembre 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-217
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23/09/2024

Arrêté de permission de voirie sur le domaine public “autoisation le stationnement d’une benne” – Ruelle des Dames Maures.

À partir du lundi 23 septembre 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-216
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17/09/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Allée de la Fontaine.

À partir du jeudi 19 septembre 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-215
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17/09/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Chemin des Hauts Bouillons.

À partir du jeudi 19 septembre 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-214
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19/09/2024

Arrêté portant permission de voirie – Occupation de voirie du domaine public routier par un opérateur Orange – Rue de Gouvernes.

À partir du lundi 07 octobre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-211
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29/08/2024

Arrêté portant interdiction l’accès au stade et au terrain de foot – Sis Rue René Cassin.

À partir du jeudi 29 août 2024 – 19h00 jusqu’au dimanche 1er septembre 2024 – 20h00.

ARRÊTÉ N°2024-207
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30/08/2024

Arrêté de permission de voirie sur le domaine public “autorisant le stationnement d’un camion de déchargement de matériaux de 19 tonnes”. 14 place Claude Monet.

À partir du lundi 07 octobre 2024 jusqu’au vendredi 11 octobre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-206
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19/08/2024

Arrêté d’autorisation de cession de place de stationnement d’un véhicule équipé en taxi – 1 place de l’Église.

ARRÊTÉ N°2024-204
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13/08/2024

Arrêté de permission de voirie sur le domaine public ” autorisant le stationnement de deux camions de déménagement de 25M2 et de 20M2 – Rue de Lagny face au numéro 51T.

À partir du lundi 19 août 2024 jusqu’au mercredi 21 août 2024 de 08h00 à 18h00.

ARRÊTÉ N°2024-203
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09/09/2024

Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement et de circulation – Ruelle des Arches.

À partir du lundi 07 octobre 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-202
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16/07/2024

Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement – Sur le parvis de l’Église.

Le jeudi 18 juillet 2024 de 08h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2024-201
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09/08/2024

Arrêté concernant une permission de voirie sur le domaine public “autorisation de stationnement de camions” – Au niveau de l’impasse de la rue de Torcy.

À partir du lundi 26 août jusqu’au lundi 23 septembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-200
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09/08/2024

Arrêté portant l’autorisation d’occupation de domaine public – Allée du Château.

Le dimanche 22 septembre 2024 de 08h00 à 20h00.

ARRÊTÉ N°2024-199
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31/07/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement – Sur le parvis de l’Église.

Le jeudi 03 octobre 2024 à partir de 20h00 jusqu’au vendredi 04 septembre 2024 – 12h00.

ARRÊTÉ N°2024-197
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31/07/2024

Arrêté portant autorisation pour la poursuite d’exploitation d’un établissement recevant du public – Magasin Lidl 6 avenue de la Courtillière.

ARRÊTÉ N°2024-196
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01/08/2024

Permis de stationnement – Remisage et exploitation sur le domaine public de la flotte trottinettes électriques et vélos à assistance électrique en libre service.

ARRÊTÉ N°2024-195
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26/07/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Rue René Cassin.

À partir du vendredi 23 août 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-194
arrete-municipal

26/07/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Rue du Clos de l’Érable face au n°40.

À partir du lundi 02 septembre 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-193
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26/07/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Rue de la Ferme au niveau du n°48.

À parti du lundi 02 septembre 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-192
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16/07/2024

Arrêté municipal portant restriction de la circulation à l’occasion d’un cortège retraite aux flambeaux – Rue de Gouvernes – Sentier de Gouvernes ( piste cyclable) – Avenue Saint Germain des Noyers.

Le samedi 14 septembre 2024 entre 20h30 et 23h30.

ARRÊTÉ N°2024-191
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11/07/2024

Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement parking du Centre Culturel Marc Brinon – 1 rue des Vergers.

À partir du jeudi 18 juillet 17h00 jusqu’au samedi 20 juillet 2024 18h00 .

ARRÊTÉ N°2024-190
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16/07/2024

Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement et de circulation – 8 rue du Gravier du Bac.

À partir du jeudi 25 juillet jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-189
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11/07/2024

Annule et remplace l’arrêté n°2024-173.

À l’occasion du passage de la flamme olympique.

Arrêté instaurant une interdiction de stationner – Avenue Saint Germain des Noyers (RD 418) ainsi que les contre-allées de l’avenue de Saint Germain des Noyers – RD P 10 – Rue Pasteur (CD 35) – Rue René Cassin et ses abords seront interdits aux stationnements.

Le vendredi 19 juillet à partir de 09h00 jusqu’au samedi 20 juillet 2024 15h00.

ARRÊTÉ N°2024-187
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08/07/2024

Prolongation de l’arrêté n°2024-180 concernant une permission de voirie sur le domaine public “autorisant le stationnement d’un camion” – SIS 2-4 rue de Gouvernes.

À partir du mardi 09 juillet 2024 jusqu’au lundi 05 août 2024.

ARRÊTÉ N°2024-186
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10/07/2024

Arrêté municipal portant restriction de la circulation à l’occasion d’un cortège retraite aux flambeaux – Rue de l’Étang de la Loy – Rue de la Petite Grille – Rue du Clos de l’Érable – Rue des Sablons – Avenue Saint Germain des Noyers.

Le samedi 14 septembre 2024 entre 20h30 et 23h30.

ARRÊTÉ N°2024-185
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10/07/2024

Arrêté relatif à la circulation des chiens à l’occasion de l’installation d’une bibliambule – “Dans le Jardin de Ville”

Le jeudi 08 août 2024 – Le jeudi 22 août 2024 et le jeudi 29 août 2024.

ARRÊTÉ N°2024-184
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10/07/2024

Arrêté portant l’autorisation de stationnement d’une bibliambule – “Dans le Jardin de Ville”

Le jeudi 08 août 2024 – Le jeudi 22 août 2024 et le jeudi 29 août 2024.

ARRÊTÉ N°2024-183
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08/07/2024

Arrêté permission de voirie portant l’autorisation de stationnement sur le domaine public d’un camion nacelle de 20 tonnes – SIS 30 rue de la Sente Verte.

Le vendredi 12 juillet 2024 et le lundi 15 juillet 2024 de 08h00 à 18h00.

ARRÊTÉ N°2024-182
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04/07/2024

Annule et remplace arrêté n°2024-138

Arrêté portant la règlementation provisoire pour la circulation des véhicules de chantier dans le cadre de la construction de 68 logements collectifs et de 14 maisons individuelles – Chemin du ClosSaint Pères.

Le jeudi 04 juillet 2024.

ARRÊTÉ N°2024-181
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04/07/2024

Arrêté permission de voirie sur le domaine public “autorisant le stationnement d’un camion” – 2-4 rue de Gouvernes.

Le lundi 08 juillet 2024 de 08h00 à 18h00.

ARRÊTÉ N°2024-180
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25/06/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation – Rue des Marmousets.

À parti du jeudi 27 juin 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-178
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02/07/2024

Annule et remplace l’arrêté n°2024-127. Permission de voirie portant l’autorisation de stationnement sur le domaine public d’un camion atelier de 14 tonnes – Sis 9 Villa Paul Cezanne.

À parti du lundi 19 août 2024 jusqu’au vendredi 23 août 2024.

ARRÊTÉ N°2024-177
arrete-municipal

30/06/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Rue des Sente.

À parti du lundi 01 juillet 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-175
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05/07/2024

Arrêté temporaire interdisant la circulation et le stationnement au niveau du terrain de basket «Esplanade» jusqu’à l’entrée du parking de l’Espace de Vie Sociale. Rue René Cassin – Dans le cadre du passage de la flamme.

Le samedi 20 juillet 2024 de 06h00 à 15h00.

ARRÊTÉ N°2024-174
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05/07/2024

Arrêté instaurant une interdiction de stationnement – À l’occasion du passage de la flamme olympique.

L’Avenue de Saint Germain des Noyers (RD 418) ainsi que les contre-allées de l’Avenue de Saint German des Noyers – RD P 10 – Rue Pasteur (CD 35) – Rue René Cassin et ses abords seront interdits aux stationnements.

Le vendredi 19 juillet 2024 à partir de 21h00 jusqu’au samedi 20 juillet 2024 à 15h00.

ARRÊTÉ N°2024-173
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27/06/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Rue Marie.

À parti du lundi 01 juillet 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-170
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20/06/2024

Arrêté de permission de voirie sur le domaine public “autorisation de stationnement d’un camion de déménagement’ de 7.5 tonnes – 43 rue de la Sente Verte 

Le vendredi 12 juillet 2024.

ARRÊTÉ N°2024-169
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20/06/2024

Arrêté portant règlementation d’occuper le rond-point de l’esplanade situé RD418 RD10P.

Du mercredi 19 juin 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-168
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20/06/2024

Arrêté de permission de voirie sur le domaine public “autorisation de stationnement d’un camion de déménagement ” de 7.5 tonnes, 7 place de l’Église.

Le vendredi 12 juillet 2024.

ARRÊTÉ N°2024-167
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20/06/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation- Rue Auguste Renoir.

Du lundi 1er juillet 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-166
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18/06/2024

Arrêté portant autorisation temporaire de stationnement – Rue Louis De Broglie.

Le samedi 22 juin 2024 de 08h00 à 20h00.

ARRÊTÉ N°2024-165
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18/06/2024

Arrêté portant permission de voirie sur le domaine public “autorisant la stationnement d’un camion de déménagement” de 19 tonnes  – 13 rue Champ Pillard.

Le vendredi 05 juillet 2024 de 08h00 à 18h00.

ARRÊTÉ N°2024-164
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11/06/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Rue du Grand Pommeraye – Avenue de la Marne.

Le mardi 11 juin 2024.

ARRÊTÉ N°2024-162
arrete-municipal

05/07/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – À l’occasion du passage de la flamme olympique.

La samedi 20 juillet 2024.

ARRÊTÉ N°2024-161
arrete-municipal

18/06/2024

Arrêté relatif à la circulation des chiens au niveau du terrain de basket à l’occasion des animations sportives “Célébration du passage de la flamme olympique” – Rue René Cassin.

Le samedi 20 juillet 2024.

ARRÊTÉ N°2024-160
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12/06/2024

Arrêté relatif à la circulation des chiens au niveau du terrain de basket à l’occasion du tournoi Seventy Seven 3X3 – Rue René Cassin

Le dimanche 16 juin 2024.

ARRÊTÉ N°2024-159
arrete-municipal

11/06/2024

Arrêté permission de voirie “autorisant l’occupation domaine public” – Rue Paul Henri Spaac. 

À partir du lundi 17 juin 2024 pour une durée de 45 jours.

ARRÊTÉ N°2024-158
arrete-municipal

05/06/2024

Arrêté de permission de voirie sur le domaine public “autorisant le stationnement” parking face au n°4 – Rue de Torcy. 

Le mardi 25 juin 2024.

ARRÊTÉ N°2024-154
arrete-municipal

05/06/2024

Arrêté portant autorisation d’occuper le “parking du centre culturel” – Rue des Vergers. 

Le dimanche 16 juin 2024 de 08h00 à 18h00.

ARRÊTÉ N°2024-153
arrete-municipal

05/06/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement – Parvis de l’Église. 

Le vendredi 04 octobre 2024 de 08h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2024-152
arrete-municipal

03/06/2024

Arrêté portant l’accès et à la circulation des engins à moteurs – vélos et trottinettes électriques à l’occasion de la fête du village et de la brocante – Dans l’Allée du Château.

À partir du samedi 14 septembre 2024 – 07h00 jusqu’au dimanche 15 septembre 2024 –  20h00.

ARRÊTÉ N°2024-149
arrete-municipal

09/08/2024

Arrêté autorisant un tir de feux d’artifice au terrain de basket – Rue René Cassin angle de l’Avenue Saint Germain des Noyers.

Le samedi 14 septembre 2024 de 21h30 à 23h30.

ARRÊTÉ N°2024-148
arrete-municipal

03/06/2024

Arrêté portant interdiction d’utilisation du terrain de basket du Parc Street Workout.

Le samedi 14 septembre 2024 à partir de 07h00 jusqu’au dimanche 15 septembre 2024 08h00.

ARRÊTÉ N°2024-147
arrete-municipal

03/06/2024

Arrêté relatif à la circulation des chiens à l’occasion de la fête du village et de la brocante – Allée du Château

À partir du samedi 14 septembre 2024 jusqu’au dimanche 15 septembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-146
arrete-municipal

28/05/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et circulation – Rue de la noue Guimante.

À partir du lundi 10 juin 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-145
arrete-municipal

28/05/2024

Arrêté relatif à la circulation des chiens – Allée du Château.

Le dimanche 22 septembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-139
arrete-municipal

30/05/2024

Arrêté portant la règlementation provisoire pour la circulation des véhicules de chantier dans le cadre de la construction de 68 logements collectifs et de 14 maisons individuelles – Chemin du Clos Saint Pères.

À partir du jeudi 13 juin 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-138
arrete-municipal

27/05/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Rue Georges Deharvenght.

À partir du lundi 22 juillet 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-137
arrete-municipal

27/05/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Place Edgar Degas.

À partir du lundi 10 juin 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-136
arrete-municipal

27/05/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Avenue du Général Leclerc – Rue du Gravier du Bac – Rue Jacquard.

À partir du jeudi 06 juin 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-135
arrete-municipal

27/05/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Avenue de la Courtillière.

À partir du lundi 27 mai 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-134
arrete-municipal

28/05/2024

Arrêté portant règlementation de circulation et de stationnement à l’occasion de la fête des voisins – Rue de Torcy.

Le vendredi 31 mai 2024 à partir de 11h00 jusqu’à 23h00.

ARRÊTÉ N°2024-133
arrete-municipal

28/05/2024

Arrêté portant règlementation de circulation et de stationnement à l’occasion de la fête des voisins – Allée Denis Papin et Rue de l’Étang de la Loy

Le samedi 08 juin 2024 à partir de 11h00 jusqu’à 23h00.

ARRÊTÉ N°2024-132
arrete-municipal

28/05/2024

Arrêté portant règlementation de circulation – Passage Michel Ange.

Le vendredi 07 juin 2024 à partir de 18h00 jusqu’à 00h00.

ARRÊTÉ N°2024-131
arrete-municipal

27/05/2024

Arrêté portant autorisation temporaire de l’installation d’une grue avec survol du domaine public communal pas l’entreprise Roc Rochefolle. Construction T dans le cadre de la construction de 68 logements collectifs sociaux et de 14 maisons individuelles en accession – Chemin du Clos Saint Pères.

À partir du jeudi 13 juin 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-130
arrete-municipal

27/05/2024

Arrêté de permission de voirie sur le domaine public “autorisation le stationnement d’un camion atelier” de 14 tonnes – 9 Villa Paul Cézanne.

À partir du lundi 17 juin 2024 jusqu’au vendredi 21 juin 2024.

ARRÊTÉ N°2024-127
arrete-municipal

17/05/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Sur le parvis de l’église.

Le vendredi 17 mai 2024 à partir de 20h00 jusqu’au samedi 18 mai 2024 17h00.

ARRÊTÉ N°2024-125
arrete-municipal

17/05/2024

Arrêté instaurant une interdiction de stationner – Avenue de Saint Germain des Noyers (RD418) au niveau des concessionnaires automobiles et de l’hôtel Ibis – Rue Berthe Morisot – RD P 10 – Rue Pasteur (CD 35) – Rue René Cassin et ses abords.

Le vendredi 17 mai 2024 à partir de 17h00 jusqu’au lundi 21 mai 2024 8h00.

ARRÊTÉ N°2024-124
arrete-municipal

16/05/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Chemin des Pépins

À partir du jeudi 16 mai 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-123
arrete-municipal

22/05/2024

Arrêté portant règlementation de circulation – Allée du Semeur.

Le vendredi 31 mai 2024 à partir de 18h00 jusqu’à 00h00 – À l’occasion de la fête des voisins.

ARRÊTÉ N°2024-120
arrete-municipal

27/05/2024

Arrêté de permission de voirie sur le domaine public “autorisation le stationnement d’un camion de déménagement” de 19 tonnes – 29 rue de Lagny.

Le mercredi 12 juin 2024 de 07h30 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2024-118
arrete-municipal

10/05/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Rue Georges Deharvenght.

À partir du lundi 22 juillet 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-116
arrete-municipal

10/05/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Rue du Grand Pommeraye.

À partir du vendredi 10 mai 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-115
arrete-municipal

07/05/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement – Sur le parvis de l’Église.

Le vendredi 10 mai 2024 de 8h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2024-114
arrete-municipal

25/04/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement – Sur le parvis de l’Église.

Le lundi 29 avril 2024 de 8h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2024-107
arrete-municipal

19/04/2024

Arrêté de permission de voirie sur le domaine public “autorisation le stationnement” – Parking rue de Torcy face au n°04.

Le mardi 07 mai 2024.

ARRÊTÉ N°2024-102
arrete-municipal

19/04/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Rue René Cassin “carrefour de l’Esplanade”.

À partir du lundi 29 avril 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-101
arrete-municipal

16/04/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation – Rue des Coutures avec la mise en place d’une déviation.

Du mercredi 17 avril 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-100
arrete-municipal

11/04/2024

Arrêté de permission de voirie sur le domaine public ” autorisant le stationnement d’une benne à gravats” – Au 8 sentier des Bouillons.

Du vendredi 12 avril 2024 – 8h00 jusqu’au samedi 13 avril 2024 – 17h00

ARRÊTÉ N°2024-098
arrete-municipal

09/04/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Chemin du Clos Saint Pères au niveau de la ZAC centre Bourg jusqu’au Chemin de Gouvernes

À partir du lundi 08 avril 2024 jusqu’au dimanche 12 mai 2024

ARRÊTÉ N°2024-097
arrete-municipal

27/05/2024

Arrêté instaurant une interdiction de stationner – Avenue de Saint Germain des Noyers (RD 418) – RD P 10 – Rue Pasteur (CD 35) – Rue René Cassin et ses abords.

Du lundi 15 juillet 2024 au lundi 16 septembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-096
arrete-municipal

08/04/2024

Arrêté portant rue barrée – avenue de la Courtillière dans les deux sens.

Du jeudi 11 avril 2024 à partir de 21h00 jusqu’au vendredi 12 avril 2024 – 5h30

Du vendredi 12 avril 2024 à partir de 21h00 jusqu’au samedi 13 avril 2024 – 5h30

ARRÊTÉ N°2024-095
arrete-municipal

08/04/2024

Arrêté permission de voirie sur le domaine public “Autorisation stationnement d’un camion toupie” de 32 tonnes – 4, passage du Bourrelier.

Du mardi 23 au mercredi 24 avril 2024.

ARRÊTÉ N°2024-094
arrete-municipal

10/04/2024

Arrêté relatif à la circulation des chiens dans le Jardin de ville à l’occasion de la brocante de quartier.

Le mercredi 1er mai 2024 de 5h00 à 19h00.

ARRÊTÉ N°2024-092
arrete-municipal

10/04/2024

Arrêté relatif à la circulation des chiens dans la promenade du Chateau à l’occasion du festival Printemps de Paroles.

Le vendredi 24 mai 2024 de 8h00 à 00h00.

ARRÊTÉ N°2024-090
arrete-municipal

29/03/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation avec une mise place d’une déviation – Avenue de la Courtillière.

À partir du mardi 02 avril 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-087
arrete-municipal

27/03/2024

Arrêté de permission de voirie sur le domaine public “autorisation de stationnement devant l’entreprise TELEVES” Neutralisation de 7 places de stationnement – 1 Rue Louis de Broglie.

Pour une durée de 6 jours à partir du jeudi 28 mars 2024.

ARRÊTÉ N°2024-088
arrete-municipal

27/03/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Rue de Torcy.

À partir du 23 avril 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-085
arrete-municipal

21/03/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Impasse des Vignes.

Du lundi 25 mars 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-082
arrete-municipal

27/03/2024

Arrêté de permission de voirie sur le domaine public “autorisation de stationnement d’un camion de déménagement” de 50 tonnes – 8 Place Claude Monet.

Le Mardi 02 avril 2024 de 8h00 à 18h00.

ARRÊTÉ N°2024-079
arrete-municipal

21/03/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Impasse des Vignes.

Du lundi 29 avril 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-078
arrete-municipal

21/03/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Avenue de la Courtillière Angle RD418.

Du mardi 2 avril jusqu’au vendredi 17 mai 2024.

ARRÊTÉ N°2024-077
arrete-municipal

21/03/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Avenue de Saint Germain-des-Noyers, Rue Pasteur, Passage Fernand Leger.

Du lundi 8 avril 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-074
arrete-municipal

12/03/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Avenue de la Courtillière.

Du jeudi 14 mars 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-073
arrete-municipal

12/03/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Rue de la Marne jusqu’au croisement rue de la Courtillière.

Du mercredi 13 mars 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-072
arrete-municipal

04/03/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Rue de Lagny au niveau du 48 au 63

À partir du lundi 4 mars 2024 jusqu’au vendredi 8 mars 2024 de 9h à 16h.

ARRÊTÉ N°2024-071
arrete-municipal

05/03/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Avenue Saint-Germain-des-Noyers.

Du lundi 18 mars 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-070
arrete-municipal

26/02/2024

Arrêté de permission de voirie sur le domaine public autorisant à titre temporaire, la mise en place d’un échafaudage – 3 et 5 avenue de Saint Germain des Noyers devant l’immeuble 3MH

Durée estimée du jeudi 2 mai 2024 au mercredi 15 janvier 2025

ARRÊTÉ N°2024-069
arrete-municipal

26/02/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – 7 chemin des Clayes.

Du lundi 18 mars 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-066
arrete-municipal

22/02/2024

Arrêté portant sur l’autorisation de l’occupation du domaine public “stationnement d’un véhicule d’exposition” à l’occasion des journées des portes ouvertes.

Du samedi 16 mars au lundi 18 mars 2024.

ARRÊTÉ N°2024-064
arrete-municipal

21/02/2024

Arrêté portant sur l’autorisation d’ouverture au public d’un garde meuble “SCI LOCABOX IMMO STDV” – sis 2 passage Fernand Leger.

A partir du mardi 13 février 2024.

ARRÊTÉ N°2024-063
arrete-municipal

21/02/2024

Arrêté de permission de voirie sur le domaine public “autorisation le stationnement de deux camions de déménagement de 7.5 tonnes – 12 rue de l’Étang de la Loy.

Le samedi 24 février 2024.

ARRÊTÉ N°2024-062
arrete-municipal

21/02/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – route de Guermantes, angle de la villa Petrucciani et rue de l’Étang.

A partir du lundi 26 février 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-061
arrete-municipal

21/02/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – rue de Guermantes.

A partir du lundi 26 février 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-060
arrete-municipal

18/02/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – rue Paul Henri Spaak.

A partir du lundi 19 février 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-059
arrete-municipal

15/02/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement – 1 chemin de la Tête Noire.

A partir du mardi 5 mars 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-057
arrete-municipal

13/02/2024

Arrêté portant règlementation de stationnement et de circulation – 11 rue de la Plaine.

A partir du 19 février 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-056
arrete-municipal

13/02/2024

Arrêté portant règlementation de stationnement et de circulation à l’occasion de la fête du Nouvel An chinois – Place Claude Monet.

Le samedi 17 février 2024.

ARRÊTÉ N°2024-055
arrete-municipal

08/02/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Place de l’Église – Rue de Torcy – Rue de Lagny.

Du lundi 12 février 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-054
arrete-municipal

08/02/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement – Avenue de la Courtillière – Rue de la Noue Guimante – Rue des Marmousets – Rue Lamartine.

Du lundi 19 février 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-071
arrete-municipal

05/02/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation 24b rue de Lagny.

Du lundi19 février 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-052
arrete-municipal

01/02/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement sur le parvis de l’Église.

Du vendredi 2 février de 8h à 17h.

ARRÊTÉ N°2024-050
arrete-municipal

05/02/2024

Arrêté de permission de voirie sur le domaine public “autorisation le stationnement d’un camion nacelle” de 16 tonnes – 10 rue Rossini.

Du vendredi 9 au mercredi 14 février 2024.

ARRÊTÉ N°2024-048
arrete-municipal

30/01/2024

Arrêté annuel portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines zones de la commune.

Du jeudi 1er février au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-047
arrete-municipal

29/01/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement sur le parvis de l’Église.

Le mercredi 31 janvier 2024 de 8h à 17h.

ARRÊTÉ N°2024-046
arrete-municipal

25/01/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Du lundi 1er janvier au mardi 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-044
arrete-municipal

25/01/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement sur le parvis de l’Église.

Le vendredi 7 juin 2024 de 8h à 17h.

ARRÊTÉ N°2024-043
arrete-municipal

25/01/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation Avenue du Général Leclerc.

A partir du mercredi 31 janvier 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-042
arrete-municipal

25/01/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation Rue Lamartine.

A partir du lundi 12 février 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-041
arrete-municipal

22/01/2024

Arrêté de réouverture de tous les terrains de football.

A partir du jeudi 18 janvier 2024.

ARRÊTÉ N°2024-040
arrete-municipal

22/01/2024

Arrêté portant autorisation d’occuper le “parking du Centre Culturel” situé rue des Vergers, à l’occasion d’une exposition de véhicules anciens.

Les 21 janvier, 18 février, 17 mars, 21 avril, 19 mai et 16 juin 2024 de 8h à 14h.

ARRÊTÉ N°2024-038
arrete-municipal

18/01/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement sur le parvis de l’Église.

Le 19 janvier de 8h à 17h.

ARRÊTÉ N°2024-037
arrete-municipal

15/01/2024

Arrêté de permission de voirie sur le domaine public ” Autorisation le stationnement d’un camion nacelle” de 14 tonnes – Rue de la Marne

Le 15 janvier de 8h à 18h.

ARRÊTÉ N°2024-033
arrete-municipal

11/01/2024

Arrêté portant autorisation temporaire de stationnement et de circulation – Passage Fernand Leger.

Du 22 janvier jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-031
arrete-municipal

08/01/2024

Arrêté portant autorisation temporaire de stationnement et de circulation, rue de la Sente Verte – chemin des Clayes.

Du 8 janvier jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-030
arrete-municipal

08/01/2024

Arrêté portant autorisation temporaire de stationnement et de circulation – 7 impasse des Vignes.

Du 8 janvier jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-029
arrete-municipal

06/12/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-028
arrete-municipal

06/12/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-027
arrete-municipal

06/12/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-026
arrete-municipal

06/12/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-025
arrete-municipal

06/12/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-024
arrete-municipal

06/12/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-023
arrete-municipal

06/12/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-021
arrete-municipal

06/12/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-020
arrete-municipal

06/12/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-019
arrete-municipal

06/12/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-018
arrete-municipal

06/12/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-017
arrete-municipal

06/12/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-016
arrete-municipal

14/11/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de stationnement d’un camion de déménagement 2 Allée Galilé.

Le jeudi 23 novembre.

ARRÊTÉ N°2024-015
arrete-municipal

14/11/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de stationnement et circulation sur certaines voies de la commune ZAC de la Courtillière ZAE de l’Esplanade Rue René Cassin et les accotements de l’Avenue Saint Germain des Noyers.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-014
arrete-municipal

14/11/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de stationnement et circulation sur certaines voies de la commune ZAC de la Courtillière ZAE de l’Esplanade Rue René Cassin et les accotements de l’Avenue Saint Germain des Noyers.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-013
arrete-municipal

14/11/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de stationnement et circulation sur certaines voies de la commune ZAC de la Courtillière ZAE de l’Esplanade Rue René Cassin et les accotements de l’Avenue Saint Germain des Noyers.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-012
arrete-municipal

14/11/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de stationnement et circulation sur certaines voies de la commune ZAC de la Courtillière ZAE de l’Esplanade Rue René Cassin et les accotements de l’Avenue Saint Germain des Noyers.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-011
arrete-municipal

13/11/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de stationnement et circulation sur certaines voies de la commune ZAC de la Courtillière ZAE de l’Esplanade Rue René Cassin et les accotements de l’Avenue Saint Germain des Noyers.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-010
arrete-municipal

13/11/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de stationnement et circulation sur certaines voies de la commune ZAC de la Courtillière ZAE de l’Esplanade Rue René Cassin et les accotements de l’Avenue Saint Germain des Noyers.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-009
arrete-municipal

13/11/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de stationnement et circulation sur certaines voies de la commune ZAC de la Courtillière ZAE de l’Esplanade Rue René Cassin et les accotements de l’Avenue Saint Germain des Noyers.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-008
arrete-municipal

13/11/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de stationnement et circulation sur certaines voies de la commune ZAC de la Courtillière ZAE de l’Esplanade Rue René Cassin et les accotements de l’Avenue Saint Germain des Noyers.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-007
arrete-municipal

13/11/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de stationnement et circulation Rue René Cassin – ZAE de l’Esplanade – ZAC de la Courtillière et accotements de l’Avenue Saint Germain des Noyers.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-006
arrete-municipal

13/11/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de stationnement et circulation Rue René Cassin – ZAE de l’Esplanade – ZAC de la Courtillière et accotements de l’Avenue Saint Germain des Noyers.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-006
arrete-municipal

13/11/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de stationnement et circulation Rue René Cassin – ZAE de l’Esplanade – ZAC de la Courtillière et accotements de l’Avenue Saint Germain des Noyers.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-005
arrete-municipal

13/11/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la ZAE de l’Esplanade Rue René Cassin et les accotements Avenue Saint Germain des Noyers.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-004
arrete-municipal

16/11/2023

Arrêté de voirie portant l’autorisation pour l’installation d’une grue au 1, Rue de la Marne.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-001
arrete-municipal

14/12/2023

Arrêté portant règlementation temporaire des rassemblements des personnes sur certains secteurs de la commune.

ARRÊTÉ N°2023-239
arrete-municipal

04/12/2023

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation Rue Pasteur.

Du mercredi 6 décembre jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2023-236
arrete-municipal

04/12/2023

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation Place Jean Monet / Rue Louis de Broglie.

Du lundi 11 décembre jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2023-235
arrete-municipal

04/12/2023

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation Rue de la Sente Verte / chemin des Clayes.

Du lundi 4 décembre jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2023-234
arrete-municipal

08/11/2023

Arrêté portant de mise en demeure de quitter les lieux aux gens du voyage stationnés illégalement Rue du Grand Pommeraye.

ARRÊTÉ N°2023-218
arrete-municipal

09/11/2023

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation Rue du Grand Pommeraye / Rue du Freycinet.

A partir du 2 janvier 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2023-214
arrete-municipal

24/10/2023

Arrêté municipal permanent portant création d’une zone riveraine de stationnement règlementée.

A partir du 6 novembre 2023.

ARRÊTÉ N°2023-212
arrete-municipal

02/10/2023

Arrêté municipal interdisant la circulation des camions de chantier de plus de 3 tonnes 5 – Rue Saint-Jean.

A partir du lundi 2 octobre 2023 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2023-201
arrete-municipal

02/10/2023

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation 3, chemin de la Tête Noire.

A partir du mardi 3 octobre 2023 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2023-199
arrete-municipal

06/09/2023

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation avenue du Général Leclerc et rue Marie.

Annule et remplace l’arrêté N°2023-177

Du 11 septembre 2023 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2023-186
arrete-municipal

04/09/2023

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation avenue du général Leclerc et rue Marie.

Le 11 septembre 2023 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2023-177
arrete-municipal

01/09/2023

Arrêté permanent portant règlementation du stationnement réservé aux titulaires de la carte de stationnement pour personnes handicapées “modèle communautaire”.

Annule et remplace l’arrêté N°2023-026

Arrêté permanent

ARRÊTÉ N°2023-172
arrete-municipal

28/06/2023

Arrêté de permission de voirie sur le domaine public “autorisation de pose de buse béton sur trottoir” Rue, de Grand Pommeraye.

Du 21 juin 2023 au 21 juin 2024.

ARRÊTÉ N°2023-154
arrete-municipal

17/04/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation – Rue des Coutures avec la mise en place d’une déviation.

À partir du mercredi 17 avril 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-100