Arrêtés municipaux 2024

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17/05/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Sur le parvis de l’église.

Le vendredi 17 mai 2024 à partir de 20h00 jusqu’au samedi 18 mai 2024 17h00.

ARRÊTÉ N°2024-125
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17/05/2024

Arrêté instaurant une interdiction de stationner – Avenue de Saint Germain des Noyers (RD418) au niveau des concessionnaires automobiles et de l’hôtel Ibis – Rue Berthe Morisot – RD P 10 – Rue Pasteur (CD 35) – Rue René Cassin et ses abords.

Le vendredi 17 mai 2024 à partir de 17h00 jusqu’au lundi 21 mai 2024 8h00.

ARRÊTÉ N°2024-124
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16/05/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Chemin des Pépins

À partir du jeudi 16 mai 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-123
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10/05/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Rue Georges Deharvenght.

À partir du lundi 22 juillet 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-116
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10/05/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Rue du Grand Pommeraye.

À partir du vendredi 10 mai 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-115
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07/05/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement – Sur le parvis de l’Église.

Le vendredi 10 mai 2024 de 8h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2024-114
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25/04/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement – Sur le parvis de l’Église.

Le lundi 29 avril 2024 de 8h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2024-107
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19/04/2024

Arrêté de permission de voirie sur le domaine public “autorisation le stationnement” – Parking rue de Torcy face au n°04.

Le mardi 07 mai 2024.

ARRÊTÉ N°2024-102
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19/04/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Rue René Cassin “carrefour de l’Esplanade”.

À partir du lundi 29 avril 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-101
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16/04/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation – Rue des Coutures avec la mise en place d’une déviation.

Du mercredi 17 avril 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-100
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11/04/2024

Arrêté de permission de voirie sur le domaine public ” autorisant le stationnement d’une benne à gravats” – Au 8 sentier des Bouillons.

Du vendredi 12 avril 2024 – 8h00 jusqu’au samedi 13 avril 2024 – 17h00

ARRÊTÉ N°2024-098
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09/04/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Chemin du Clos Saint Pères au niveau de la ZAC centre Bourg jusqu’au Chemin de Gouvernes

À partir du lundi 08 avril 2024 jusqu’au dimanche 12 mai 2024

ARRÊTÉ N°2024-097
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08/04/2024

Arrêté portant rue barrée – avenue de la Courtillière dans les deux sens.

Du jeudi 11 avril 2024 à partir de 21h00 jusqu’au vendredi 12 avril 2024 – 5h30

Du vendredi 12 avril 2024 à partir de 21h00 jusqu’au samedi 13 avril 2024 – 5h30

ARRÊTÉ N°2024-095
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08/04/2024

Arrêté permission de voirie sur le domaine public “Autorisation stationnement d’un camion toupie” de 32 tonnes – 4, passage du Bourrelier.

Du mardi 23 au mercredi 24 avril 2024.

ARRÊTÉ N°2024-094
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10/04/2024

Arrêté relatif à la circulation des chiens dans le Jardin de ville à l’occasion de la brocante de quartier.

Le mercredi 1er mai 2024 de 5h00 à 19h00.

ARRÊTÉ N°2024-092
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10/04/2024

Arrêté relatif à la circulation des chiens dans la promenade du Chateau à l’occasion du festival Printemps de Paroles.

Le vendredi 24 mai 2024 de 8h00 à 00h00.

ARRÊTÉ N°2024-090
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29/03/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation avec une mise place d’une déviation – Avenue de la Courtillière.

À partir du mardi 02 avril 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-087
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27/03/2024

Arrêté de permission de voirie sur le domaine public “autorisation de stationnement devant l’entreprise TELEVES” Neutralisation de 7 places de stationnement – 1 Rue Louis de Broglie.

Pour une durée de 6 jours à partir du jeudi 28 mars 2024.

ARRÊTÉ N°2024-088
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27/03/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Rue de Torcy.

À partir du 23 avril 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-085
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21/03/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Impasse des Vignes.

Du lundi 25 mars 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-082
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27/03/2024

Arrêté de permission de voirie sur le domaine public “autorisation de stationnement d’un camion de déménagement” de 50 tonnes – 8 Place Claude Monet.

Le Mardi 02 avril 2024 de 8h00 à 18h00.

ARRÊTÉ N°2024-079
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21/03/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Impasse des Vignes.

Du lundi 29 avril 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-078
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21/03/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Avenue de la Courtillière Angle RD418.

Du mardi 2 avril jusqu’au vendredi 17 mai 2024.

ARRÊTÉ N°2024-077
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21/03/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Avenue de Saint Germain-des-Noyers, Rue Pasteur, Passage Fernand Leger.

Du lundi 8 avril 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-074
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12/03/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Avenue de la Courtillière.

Du jeudi 14 mars 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-073
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12/03/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Rue de la Marne jusqu’au croisement rue de la Courtillière.

Du mercredi 13 mars 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-072
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04/03/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Rue de Lagny au niveau du 48 au 63

À partir du lundi 4 mars 2024 jusqu’au vendredi 8 mars 2024 de 9h à 16h.

ARRÊTÉ N°2024-071
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05/03/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Avenue Saint-Germain-des-Noyers.

Du lundi 18 mars 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-070
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26/02/2024

Arrêté de permission de voirie sur le domaine public autorisant à titre temporaire, la mise en place d’un échafaudage – 3 et 5 avenue de Saint Germain des Noyers devant l’immeuble 3MH

Durée estimée du jeudi 2 mai 2024 au mercredi 15 janvier 2025

ARRÊTÉ N°2024-069
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26/02/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – 7 chemin des Clayes.

Du lundi 18 mars 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-066
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22/02/2024

Arrêté portant sur l’autorisation de l’occupation du domaine public “stationnement d’un véhicule d’exposition” à l’occasion des journées des portes ouvertes.

Du samedi 16 mars au lundi 18 mars 2024.

ARRÊTÉ N°2024-064
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21/02/2024

Arrêté portant sur l’autorisation d’ouverture au public d’un garde meuble “SCI LOCABOX IMMO STDV” – sis 2 passage Fernand Leger.

A partir du mardi 13 février 2024.

ARRÊTÉ N°2024-063
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21/02/2024

Arrêté de permission de voirie sur le domaine public “autorisation le stationnement de deux camions de déménagement de 7.5 tonnes – 12 rue de l’Étang de la Loy.

Le samedi 24 février 2024.

ARRÊTÉ N°2024-062
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21/02/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – route de Guermantes, angle de la villa Petrucciani et rue de l’Étang.

A partir du lundi 26 février 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-061
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21/02/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – rue de Guermantes.

A partir du lundi 26 février 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-060
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18/02/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – rue Paul Henri Spaak.

A partir du lundi 19 février 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-059
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15/02/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement – 1 chemin de la Tête Noire.

A partir du mardi 5 mars 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-057
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13/02/2024

Arrêté portant règlementation de stationnement et de circulation – 11 rue de la Plaine.

A partir du 19 février 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-056
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13/02/2024

Arrêté portant règlementation de stationnement et de circulation à l’occasion de la fête du Nouvel An chinois – Place Claude Monet.

Le samedi 17 février 2024.

ARRÊTÉ N°2024-055
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08/02/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Place de l’Église – Rue de Torcy – Rue de Lagny.

Du lundi 12 février 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-054
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08/02/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement – Avenue de la Courtillière – Rue de la Noue Guimante – Rue des Marmousets – Rue Lamartine.

Du lundi 19 février 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-071
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05/02/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation 24b rue de Lagny.

Du lundi19 février 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-052
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01/02/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement sur le parvis de l’Église.

Du vendredi 2 février de 8h à 17h.

ARRÊTÉ N°2024-050
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05/02/2024

Arrêté de permission de voirie sur le domaine public “autorisation le stationnement d’un camion nacelle” de 16 tonnes – 10 rue Rossini.

Du vendredi 9 au mercredi 14 février 2024.

ARRÊTÉ N°2024-048
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30/01/2024

Arrêté annuel portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines zones de la commune.

Du jeudi 1er février au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-047
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29/01/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement sur le parvis de l’Église.

Le mercredi 31 janvier 2024 de 8h à 17h.

ARRÊTÉ N°2024-046
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25/01/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Du lundi 1er janvier au mardi 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-044
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25/01/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement sur le parvis de l’Église.

Le vendredi 7 juin 2024 de 8h à 17h.

ARRÊTÉ N°2024-043
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25/01/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation Avenue du Général Leclerc.

A partir du mercredi 31 janvier 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-042
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25/01/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation Rue Lamartine.

A partir du lundi 12 février 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-041
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22/01/2024

Arrêté de réouverture de tous les terrains de football.

A partir du jeudi 18 janvier 2024.

ARRÊTÉ N°2024-040
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22/01/2024

Arrêté portant autorisation d’occuper le “parking du Centre Culturel” situé rue des Vergers, à l’occasion d’une exposition de véhicules anciens.

Les 21 janvier, 18 février, 17 mars, 21 avril, 19 mai et 16 juin 2024 de 8h à 14h.

ARRÊTÉ N°2024-038
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18/01/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement sur le parvis de l’Église.

Le 19 janvier de 8h à 17h.

ARRÊTÉ N°2024-037
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15/01/2024

Arrêté de permission de voirie sur le domaine public ” Autorisation le stationnement d’un camion nacelle” de 14 tonnes – Rue de la Marne

Le 15 janvier de 8h à 18h.

ARRÊTÉ N°2024-033
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11/01/2024

Arrêté portant autorisation temporaire de stationnement et de circulation – Passage Fernand Leger.

Du 22 janvier jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-031
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08/01/2024

Arrêté portant autorisation temporaire de stationnement et de circulation, rue de la Sente Verte – chemin des Clayes.

Du 8 janvier jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-030
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08/01/2024

Arrêté portant autorisation temporaire de stationnement et de circulation – 7 impasse des Vignes.

Du 8 janvier jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-029
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06/12/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-028
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06/12/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-027
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06/12/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-026
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06/12/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-025
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06/12/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-024
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06/12/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-023
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06/12/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-021
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06/12/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-020
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06/12/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-019
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06/12/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-018
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06/12/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-017
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06/12/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-016
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14/11/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de stationnement d’un camion de déménagement 2 Allée Galilé.

Le jeudi 23 novembre.

ARRÊTÉ N°2024-015
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14/11/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de stationnement et circulation sur certaines voies de la commune ZAC de la Courtillière ZAE de l’Esplanade Rue René Cassin et les accotements de l’Avenue Saint Germain des Noyers.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-014
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14/11/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de stationnement et circulation sur certaines voies de la commune ZAC de la Courtillière ZAE de l’Esplanade Rue René Cassin et les accotements de l’Avenue Saint Germain des Noyers.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-013
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14/11/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de stationnement et circulation sur certaines voies de la commune ZAC de la Courtillière ZAE de l’Esplanade Rue René Cassin et les accotements de l’Avenue Saint Germain des Noyers.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-012
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14/11/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de stationnement et circulation sur certaines voies de la commune ZAC de la Courtillière ZAE de l’Esplanade Rue René Cassin et les accotements de l’Avenue Saint Germain des Noyers.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-011
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13/11/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de stationnement et circulation sur certaines voies de la commune ZAC de la Courtillière ZAE de l’Esplanade Rue René Cassin et les accotements de l’Avenue Saint Germain des Noyers.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-010
arrete-municipal

13/11/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de stationnement et circulation sur certaines voies de la commune ZAC de la Courtillière ZAE de l’Esplanade Rue René Cassin et les accotements de l’Avenue Saint Germain des Noyers.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-009
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13/11/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de stationnement et circulation sur certaines voies de la commune ZAC de la Courtillière ZAE de l’Esplanade Rue René Cassin et les accotements de l’Avenue Saint Germain des Noyers.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-008
arrete-municipal

13/11/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de stationnement et circulation sur certaines voies de la commune ZAC de la Courtillière ZAE de l’Esplanade Rue René Cassin et les accotements de l’Avenue Saint Germain des Noyers.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-007
arrete-municipal

13/11/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de stationnement et circulation Rue René Cassin – ZAE de l’Esplanade – ZAC de la Courtillière et accotements de l’Avenue Saint Germain des Noyers.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-006
arrete-municipal

13/11/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de stationnement et circulation Rue René Cassin – ZAE de l’Esplanade – ZAC de la Courtillière et accotements de l’Avenue Saint Germain des Noyers.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-006
arrete-municipal

13/11/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de stationnement et circulation Rue René Cassin – ZAE de l’Esplanade – ZAC de la Courtillière et accotements de l’Avenue Saint Germain des Noyers.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-005
arrete-municipal

13/11/2023

Arrêté portant autorisation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la ZAE de l’Esplanade Rue René Cassin et les accotements Avenue Saint Germain des Noyers.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-004
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16/11/2023

Arrêté de voirie portant l’autorisation pour l’installation d’une grue au 1, Rue de la Marne.

Du 1er janvier au 31 décembre 2024.

ARRÊTÉ N°2024-001
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14/12/2023

Arrêté portant règlementation temporaire des rassemblements des personnes sur certains secteurs de la commune.

ARRÊTÉ N°2023-239
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04/12/2023

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation Rue Pasteur.

Du mercredi 6 décembre jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2023-236
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04/12/2023

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation Place Jean Monet / Rue Louis de Broglie.

Du lundi 11 décembre jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2023-235
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04/12/2023

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation Rue de la Sente Verte / chemin des Clayes.

Du lundi 4 décembre jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2023-234
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08/11/2023

Arrêté portant de mise en demeure de quitter les lieux aux gens du voyage stationnés illégalement Rue du Grand Pommeraye.

ARRÊTÉ N°2023-218
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09/11/2023

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation Rue du Grand Pommeraye / Rue du Freycinet.

A partir du 2 janvier 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2023-214
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24/10/2023

Arrêté municipal permanent portant création d’une zone riveraine de stationnement règlementée.

A partir du 6 novembre 2023.

ARRÊTÉ N°2023-212
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02/10/2023

Arrêté municipal interdisant la circulation des camions de chantier de plus de 3 tonnes 5 – Rue Saint-Jean.

A partir du lundi 2 octobre 2023 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2023-201
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02/10/2023

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation 3, chemin de la Tête Noire.

A partir du mardi 3 octobre 2023 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2023-199
arrete-municipal

06/09/2023

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation avenue du Général Leclerc et rue Marie.

Annule et remplace l’arrêté N°2023-177

Du 11 septembre 2023 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2023-186
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04/09/2023

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation avenue du général Leclerc et rue Marie.

Le 11 septembre 2023 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2023-177
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01/09/2023

Arrêté permanent portant règlementation du stationnement réservé aux titulaires de la carte de stationnement pour personnes handicapées “modèle communautaire”.

Annule et remplace l’arrêté N°2023-026

Arrêté permanent

ARRÊTÉ N°2023-172
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28/06/2023

Arrêté de permission de voirie sur le domaine public “autorisation de pose de buse béton sur trottoir” Rue, de Grand Pommeraye.

Du 21 juin 2023 au 21 juin 2024.

ARRÊTÉ N°2023-154
arrete-municipal

17/04/2024

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation – Rue des Coutures avec la mise en place d’une déviation.

À partir du mercredi 17 avril 2024 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2024-100