Arrêtés municipaux 2026

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2026

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16/02/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement – Parvis de l’Église.

Le mercredi 18 février 2026 de 08h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2026-061
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05/02/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement – Rue de Lagny.

À compter du lundi 09 février 2026 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2026-049
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29/01/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement – Parvis de l’Église.

Le lundi 02 février 2026 de 08h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2026-047
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12/02/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement – 11 rue de la Marne.

À  compter du lundi 16 février 2026 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2026-046
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28/01/2026

Arrêté portant constatation de la fermeture d’un établissement recevant du public dénommé “Maison de retraite les Jardins d’Éleusis” – 5 rue Marc Chagall.

ARRÊTÉ N°2026-043
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28/01/2026

Arrêté portant la mise en place d’une chicane – Rue de Lagny à hauteur des n°24 et 24 bis.

À compter du jeudi 22 janvier 2026.

ARRÊTÉ N°2026-042
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23/01/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement – Parvis de l’Église.

Le lundi 26 janvier 2026 de 08h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2026-041
arrete-municipal

19/01/2026

Arrêté autorisant le stationnement d’un engin de chantier – 7 allée Gutenberg.

Le mercredi 21 janvier 2026.

ARRÊTÉ N°2026-040
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16/01/2026

Arrêté portant autorisation d’occuper le “parking culturel” – Rue des Vergers.

À l’occasion d’une exposition de véhicules anciens.

Les dimanches : 18 janvier 2026 – 15 février 2026 – 19 avril 2026 – 17 mai 2026 – 21 juin 2026 – 19 juillet 2026 – 20 septembre 2026 – 18 octobre 2026 – 15 novembre 2026 – 20 décembre 2026  de 08h00 à 14h00.

ARRÊTÉ N°2026-039
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08/01/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement – Parvis de l’Église.

Le samedi 10 janvier 2026 de 08h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2026-037
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02/01/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement – 47 rue de Lagny.

À compter du lundi 19 janvier 2026 jusqu’au vendredi 06 février 2026.

ARRÊTÉ N°2026-035
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02/01/2026

Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement dans le cadre de travaux de piquetage pour la mise en place de capteur de pression pour le compte de la SMAEP – Rue du Gibet d’Orgemont

À partir du lundi 05 janvier 2026 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2026-034
arrete-municipal

02/01/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Entre le Square Kennedy et la rue des Coutures – pour la création d’un accès véhicules

Du 5 janvier au 19 février 2026.

ARRÊTÉ N°2025-269
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Arrêtés annuels 2026

Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation et de stationnement sur dans la cadre des travaux en régie réalisés par le service Espaces verts et Voirie.

ESPACES VERTS ET VOIRIE

Mise en ligne le 03/02/2026

ARRÊTÉ N°2026-056

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Entreprise BUREAU D’ÉTUDES THERA

Mise en ligne le 02/02/2026

ARRÊTÉ N°2026-054

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Entreprise EIFFAGE

Mise en ligne le 02/02/2026

ARRÊTÉ N°2026-053

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Entreprise SAT

Mise en ligne le 02/02/2026

ARRÊTÉ N°2026-052

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Entreprise TPIDF

Mise en ligne le 02/02/2026

ARRÊTÉ N°2026-051

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Entreprise VÉOLIA / SNAVEB

Mise en ligne le 02/02/2026

ARRÊTÉ N°2026-050

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Entreprise SAUR

Mise en ligne le 02/02/2026

ARRÊTÉ N°2026-048

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune – ZAC de la Courtillière – ZAE de l’Esplanade – Rue René Cassin – et accotements de l’avenue Saint Germain des Noyers.

Entreprise NATURE ET PAYSAGE – Travaux de propreté

Mise en ligne le 23/01/2026

ARRÊTÉ N°2026-017

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune – ZAC de la Courtillière – ZAE de l’Esplanade – Rue René Cassin – et accotements de l’avenue Saint Germain des Noyers.

Entreprise NETTOYAGE GENERAL PETECCHIA – Travaux de propreté

Mise en ligne le 23/01/2026

ARRÊTÉ N°2026-016

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune – ZAC de la Courtillière – ZAE de l’Esplanade – Rue René Cassin – et accotements de l’avenue Saint Germain des Noyers.

Entreprise La Compagnie des Clôtures – Entretien barrières et abris bus

Mise en ligne le 23/01/2026

ARRÊTÉ N°2026-014

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune – ZAC de la Courtillière – ZAE de l’Esplanade – Rue René Cassin – et accotements de l’avenue Saint Germain des Noyers.

Entreprise SCHILIS – Entretien barrières et abris bus

Mise en ligne le 23/01/2026

ARRÊTÉ N°2026-013

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Rue René Cassin – ZAE de l’Esplanade – ZAC de la Courtillière et accotements de l’avenue Saint Germain des Noyers.

Entreprise BIR – Travaux éclairage public

Mise en ligne le 23/01/2026

ARRÊTÉ N°2026-012

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune – ZAC de la Courtillière – ZAE de l’Esplanade – Rue René Cassin et les accotements de l’avenue Saint Germain des Noyers.

Entreprise EIFFAGE ENERGIE – Travaux éclairage public

Mise en ligne le 23/01/2026

ARRÊTÉ N°2026-011

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune – ZAC de la Courtillière – ZAE de l’Esplanade – Rue René Cassin et les accotements de l’avenue Saint Germain des Noyers.

Entreprise Saint Germain Paysage

Mise en ligne le 23/01/2026

ARRÊTÉ N°2026-007

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune – ZAC de la Courtillière – ZAE de l’Esplanade – Rue René Cassin et les accotements de l’avenue Saint Germain des Noyers.

Entreprise Nature Paysage 

Mise en ligne le 23/01/2026

ARRÊTÉ N°2026-006

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Entreprise EIFFAGE ENERGIE

Mise en ligne le 23/01/2026

ARRÊTÉ N°2026-002

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Entreprise ESC

Mise en ligne le 23/01/2026

ARRÊTÉ N°2026-001

Arrêté portant autorisation de dérogation au repos dominical des commerces de la commune de Saint-Thibault-des-Vignes pour l’année 2026 “pour toutes les autres branches” sauf alimentaire et automobile

Mise en ligne le 23/01/2026

ARRÊTÉ N°2025-242

Arrêté portant autorisation de dérogation au repos dominical des commerces de la commune de Saint-Thibault-des-Vignes pour l’année 2026 “pour la branche alimentaire”

Mise en ligne le 23/01/2026

ARRÊTÉ N°2025-241

Arrêté portant autorisation de dérogation au repos dominical des commerces de la commune de Saint-Thibault-des-Vignes pour l’année 2026 “pour la branche automobile”

Mise en ligne le 23/01/2026

ARRÊTÉ N°2025-240