Arrêtés municipaux 2026

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2026

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27/03/2026

Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement – Sur le parvis de l’Église.

Le mardi 31 mars 2026 de 8h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2026-080
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24/03/2026

Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement – Sur le parvis de l’Église.

Le jeudi 26 mars 2026 de 8h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2026-079
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24/03/2026

Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement – Allée du Charron.

À compter du lundi 30 mars 2026 pour une durée de 40 jours.

ARRÊTÉ N°2026-078
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24/03/2026

Arrêté autorisation d’installation d’un appareil de levage – Grue à tour – Rue des Pierres.

À compter du mercredi 08 avril 2026. La date prévisionnelle de démontage est fixée à décembre 2026, sauf prolongation dûment justifiée et soumise à nouvelle autorisation.

ARRÊTÉ N°2026-077
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24/03/2026

Arrêté autorisation de voirie – Pose de buse et cheminement de câble électrique en aérien – Rue des Pierres / Rue Pasteur.

ARRÊTÉ N°2026-076
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19/03/2026

Arrêté interdisant de stationnement dans la voie menant à l’arrière du Centre Culturel Marc Brinon – Rue des Vergers77400, Saint-Thibaut-des-Vignes.

ARRÊTÉ N°2026-075
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13/03/2026

Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement et de la circulation – Rue des Pierres.

À compter du lundi 16 mars 2026 jusqu’au mercredi 1er avril 2026..

ARRÊTÉ N°2026-073
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10/03/2026

Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement – Parvis de l’Église.

Le vendredi 13 février 2026 de 08h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2026-072
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26/02/2026

Arrêté complémentaire à l’arrêté 2026-070 portant règlementation temporaire du stationnement – Parvis de l’Église – Parking arrière de la mairie – Abords latéraux du bâtiment – Zone nécessaire à la progression du chantier mobile.

Le jeudi 27 février 2026 de 08h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2026-071
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26/02/2026

Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement – Parvis de l’Église – Parking arrière de la mairie – Abords latéraux du bâtiment – Zone nécessaire à la progression du chantier mobile.

Le jeudi 27 février 2026 de 08h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2026-070
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19/02/2026

Arrêté portant occupation du domaine public pour travaux – Entreprise TERCA pour le compte d’ENEDIS – Sur le trottoir et dans la zone herbeuse à proximité du 12 avenue de Saint-Germain-des-Noyers.

À compter du lundi 9 mars 2026 pour une durée prévisionnelle de 25 jours.

ARRÊTÉ N°2026-066
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19/02/2026

Arrêté portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public Stationnement d’un camion-nacelle  – Travaux sur toiture Résidence “Colline” – Rue des Coutures.

À compter du lundi 2 mars 2026 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2026-065
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19/02/2026

Arrêté portant règlementation temporaire circulation de stationnement – Rue de la sente Verte.

Travaux d’enfouissement de réseaux.

À compter du lundi 23 février 2026 pour une durée de 90 jours.

ARRÊTÉ N°2026-064
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16/02/2026

Arrêté MODIFIÉ – Prolongation de l’arrêté n°2025-250.

Arrêté portant prolongation de la règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Chemin du Clos Saint père.

Du lundi 17 novembre 2025 au mardi 17 février 2026, puis prolongé pour une durée supplémentaire de 45 jours à compter du mardi 17 février 2026.

ARRÊTÉ N°2026-063
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16/02/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement  – Place Claude Monet – Chemin des Pierris.

À compter du mercredi 18 février 2026 et jusqu’à la fin des travaux..

ARRÊTÉ N°2026-062
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16/02/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement – Parvis de l’Église.

Le mercredi 18 février 2026 de 08h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2026-061
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17/02/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement – Rue de Torcy.

À compter du mercredi 18 février 2026 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2026-058
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24/02/2026

Arrêté temporaire – Permis de stationnement. Remisage et exploitation sur le domaine public de la flotte électriques et vélos à assistance électrique en libre-service.

ARRÊTÉ N°2026-055
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05/02/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement – Rue de Lagny.

À compter du lundi 09 février 2026 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2026-049
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29/01/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement – Parvis de l’Église.

Le lundi 02 février 2026 de 08h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2026-047
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12/02/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement – 11 rue de la Marne.

À  compter du lundi 16 février 2026 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2026-046
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28/01/2026

Arrêté portant constatation de la fermeture d’un établissement recevant du public dénommé “Maison de retraite les Jardins d’Éleusis” – 5 rue Marc Chagall.

ARRÊTÉ N°2026-043
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28/01/2026

Arrêté portant la mise en place d’une chicane – Rue de Lagny à hauteur des n°24 et 24 bis.

À compter du jeudi 22 janvier 2026.

ARRÊTÉ N°2026-042
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23/01/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement – Parvis de l’Église.

Le lundi 26 janvier 2026 de 08h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2026-041
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19/01/2026

Arrêté autorisant le stationnement d’un engin de chantier – 7 allée Gutenberg.

Le mercredi 21 janvier 2026.

ARRÊTÉ N°2026-040
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16/01/2026

Arrêté portant autorisation d’occuper le “parking culturel” – Rue des Vergers.

À l’occasion d’une exposition de véhicules anciens.

Les dimanches : 18 janvier 2026 – 15 février 2026 – 19 avril 2026 – 17 mai 2026 – 21 juin 2026 – 19 juillet 2026 – 20 septembre 2026 – 18 octobre 2026 – 15 novembre 2026 – 20 décembre 2026  de 08h00 à 14h00.

ARRÊTÉ N°2026-039
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08/01/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement – Parvis de l’Église.

Le samedi 10 janvier 2026 de 08h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2026-037
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02/01/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement – 47 rue de Lagny.

À compter du lundi 19 janvier 2026 jusqu’au vendredi 06 février 2026.

ARRÊTÉ N°2026-035
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02/01/2026

Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement dans le cadre de travaux de piquetage pour la mise en place de capteur de pression pour le compte de la SMAEP – Rue du Gibet d’Orgemont

À partir du lundi 05 janvier 2026 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2026-034
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02/01/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Entre le Square Kennedy et la rue des Coutures – pour la création d’un accès véhicules

Du 5 janvier au 19 février 2026.

ARRÊTÉ N°2025-269
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Arrêtés annuels 2026

Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation et de stationnement sur dans la cadre des travaux en régie réalisés par le service Espaces verts et Voirie.

ESPACES VERTS ET VOIRIE

Mise en ligne le 03/02/2026

ARRÊTÉ N°2026-056

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Entreprise BUREAU D’ÉTUDES THERA

Mise en ligne le 02/02/2026

ARRÊTÉ N°2026-054

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Entreprise EIFFAGE

Mise en ligne le 02/02/2026

ARRÊTÉ N°2026-053

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Entreprise SAT

Mise en ligne le 02/02/2026

ARRÊTÉ N°2026-052

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Entreprise TPIDF

Mise en ligne le 02/02/2026

ARRÊTÉ N°2026-051

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Entreprise VÉOLIA / SNAVEB

Mise en ligne le 02/02/2026

ARRÊTÉ N°2026-050

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Entreprise SAUR

Mise en ligne le 02/02/2026

ARRÊTÉ N°2026-048

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune – ZAC de la Courtillière – ZAE de l’Esplanade – Rue René Cassin – et accotements de l’avenue Saint Germain des Noyers.

Entreprise NATURE ET PAYSAGE – Travaux de propreté

Mise en ligne le 23/01/2026

ARRÊTÉ N°2026-017

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune – ZAC de la Courtillière – ZAE de l’Esplanade – Rue René Cassin – et accotements de l’avenue Saint Germain des Noyers.

Entreprise NETTOYAGE GENERAL PETECCHIA – Travaux de propreté

Mise en ligne le 23/01/2026

ARRÊTÉ N°2026-016

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune – ZAC de la Courtillière – ZAE de l’Esplanade – Rue René Cassin – et accotements de l’avenue Saint Germain des Noyers.

Entreprise La Compagnie des Clôtures – Entretien barrières et abris bus

Mise en ligne le 23/01/2026

ARRÊTÉ N°2026-014

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune – ZAC de la Courtillière – ZAE de l’Esplanade – Rue René Cassin – et accotements de l’avenue Saint Germain des Noyers.

Entreprise SCHILIS – Entretien barrières et abris bus

Mise en ligne le 23/01/2026

ARRÊTÉ N°2026-013

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Rue René Cassin – ZAE de l’Esplanade – ZAC de la Courtillière et accotements de l’avenue Saint Germain des Noyers.

Entreprise BIR – Travaux éclairage public

Mise en ligne le 23/01/2026

ARRÊTÉ N°2026-012

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune – ZAC de la Courtillière – ZAE de l’Esplanade – Rue René Cassin et les accotements de l’avenue Saint Germain des Noyers.

Entreprise EIFFAGE ENERGIE – Travaux éclairage public

Mise en ligne le 23/01/2026

ARRÊTÉ N°2026-011

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune – ZAC de la Courtillière – ZAE de l’Esplanade – Rue René Cassin et les accotements de l’avenue Saint Germain des Noyers.

Entreprise Saint Germain Paysage

Mise en ligne le 23/01/2026

ARRÊTÉ N°2026-007

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune – ZAC de la Courtillière – ZAE de l’Esplanade – Rue René Cassin et les accotements de l’avenue Saint Germain des Noyers.

Entreprise Nature Paysage 

Mise en ligne le 23/01/2026

ARRÊTÉ N°2026-006

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Entreprise EIFFAGE ENERGIE

Mise en ligne le 23/01/2026

ARRÊTÉ N°2026-002

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Entreprise ESC

Mise en ligne le 23/01/2026

ARRÊTÉ N°2026-001

Arrêté portant autorisation de dérogation au repos dominical des commerces de la commune de Saint-Thibault-des-Vignes pour l’année 2026 “pour toutes les autres branches” sauf alimentaire et automobile

Mise en ligne le 23/01/2026

ARRÊTÉ N°2025-242

Arrêté portant autorisation de dérogation au repos dominical des commerces de la commune de Saint-Thibault-des-Vignes pour l’année 2026 “pour la branche alimentaire”

Mise en ligne le 23/01/2026

ARRÊTÉ N°2025-241

Arrêté portant autorisation de dérogation au repos dominical des commerces de la commune de Saint-Thibault-des-Vignes pour l’année 2026 “pour la branche automobile”

Mise en ligne le 23/01/2026

ARRÊTÉ N°2025-240