Arrêtés municipaux 2026

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2026

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23/01/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement – Parvis de l’Église.

Le lundi 26 janvier 2026 de 08h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2026-041
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19/01/2026

Arrêté autorisant le stationnement d’un engin de chantier – 7 allée Gutenberg.

Le mercredi 21 janvier 2026.

ARRÊTÉ N°2026-040
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16/01/2026

Arrêté portant autorisation d’occuper le “parking culturel” – Rue des Vergers.

À l’occasion d’une exposition de véhicules anciens.

Les dimanches : 18 janvier 2026 – 15 février 2026 – 19 avril 2026 – 17 mai 2026 – 21 juin 2026 – 19 juillet 2026 – 20 septembre 2026 – 18 octobre 2026 – 15 novembre 2026 – 20 décembre 2026  de 08h00 à 14h00.

ARRÊTÉ N°2026-039
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08/01/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement – Parvis de l’Église.

Le samedi 10 janvier 2026 de 08h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2026-037
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02/01/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement – 47 rue de Lagny.

À compter du lundi 19 janvier 2026 jusqu’au vendredi 06 février 2026.

ARRÊTÉ N°2026-035
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02/01/2026

Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement dans le cadre de travaux de piquetage pour la mise en place de capteur de pression pour le compte de la SMAEP – Rue du Gibet d’Orgemont

À partir du lundi 05 janvier 2026 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2026-034
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02/01/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Entre le Square Kennedy et la rue des Coutures – pour la création d’un accès véhicules

Du 5 janvier au 19 février 2025.

ARRÊTÉ N°2025-269
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Arrêtés annuels 2026

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune – ZAC de la Courtillière – ZAE de l’Esplanade – Rue René Cassin – et accotements de l’avenue Saint Germain des Noyers.

Entreprise NATURE ET PAYSAGE – Travaux de propreté

À compter du jeudi 1er janvier 2026 et jusqu’au jeudi 31 décembre 2026.

ARRÊTÉ N°2026-017

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune – ZAC de la Courtillière – ZAE de l’Esplanade – Rue René Cassin – et accotements de l’avenue Saint Germain des Noyers.

Entreprise NETTOYAGE GENERAL PETECCHIA – Travaux de propreté

À compter du jeudi 1er janvier 2026 et jusqu’au jeudi 31 décembre 2026.

ARRÊTÉ N°2026-016

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune – ZAC de la Courtillière – ZAE de l’Esplanade – Rue René Cassin – et accotements de l’avenue Saint Germain des Noyers.

Entreprise La Compagnie des Clôtures – Entretien barrières et abris bus

À compter du jeudi 1er janvier 2026 et jusqu’au jeudi 31 décembre 2026.

ARRÊTÉ N°2026-014

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune – ZAC de la Courtillière – ZAE de l’Esplanade – Rue René Cassin – et accotements de l’avenue Saint Germain des Noyers.

Entreprise SCHILIS – Entretien barrières et abris bus

À compter du jeudi 1er janvier 2026 et jusqu’au jeudi 31 décembre 2026.

ARRÊTÉ N°2026-013

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Rue René Cassin – ZAE de l’Esplanade – ZAC de la Courtillière et accotements de l’avenue Saint Germain des Noyers.

Entreprise BIR – Travaux éclairage public

À compter du jeudi 1er janvier 2026 et jusqu’au jeudi 31 décembre 2026.

ARRÊTÉ N°2026-012

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune – ZAC de la Courtillière – ZAE de l’Esplanade – Rue René Cassin et les accotements de l’avenue Saint Germain des Noyers.

Entreprise EIFFAGE ENERGIE – Travaux éclairage public

À compter du jeudi 1er janvier 2026 et jusqu’au jeudi 31 décembre 2026.

ARRÊTÉ N°2026-011

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune – ZAC de la Courtillière – ZAE de l’Esplanade – Rue René Cassin et les accotements de l’avenue Saint Germain des Noyers.

Entreprise Saint Germain Paysage

À compter du samedi 17 janvier 2026 et jusqu’au jeudi 31 décembre 2026.

ARRÊTÉ N°2026-007

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune – ZAC de la Courtillière – ZAE de l’Esplanade – Rue René Cassin et les accotements de l’avenue Saint Germain des Noyers.

Entreprise Nature Paysage 

À compter du jeudi 1er janvier 2026 et jusqu’au jeudi 31 décembre 2026.

ARRÊTÉ N°2026-006

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Entreprise EIFFAGE ENERGIE

À compter du jeudi 1er janvier 2026 et jusqu’au jeudi 31 décembre 2026.

ARRÊTÉ N°2026-002

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Entreprise ESC

À compter du jeudi 1er janvier 2026 et jusqu’au jeudi 31 décembre 2026.

ARRÊTÉ N°2026-001

Arrêté portant autorisation de dérogation au repos dominical des commerces de la commune de Saint-Thibault-des-Vignes pour l’année 2026 “pour toutes les autres branches” sauf alimentaire et automobile

ARRÊTÉ N°2025-242

Arrêté portant autorisation de dérogation au repos dominical des commerces de la commune de Saint-Thibault-des-Vignes pour l’année 2026 “pour la branche alimentaire”

ARRÊTÉ N°2025-241

Arrêté portant autorisation de dérogation au repos dominical des commerces de la commune de Saint-Thibault-des-Vignes pour l’année 2026 “pour la branche automobile”

ARRÊTÉ N°2025-240