Arrêtés municipaux 2026

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2026

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29/06/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Avenue Saint-Germain-des-Noyers.

Travaux de maintenance sur le réseau Orange.

À partir du lundi 29 juin 2026 jusqu’au vendredi 10 juillet 2026.

ARRÊTÉ N°2026-163
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29/06/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue des Coutures.

Travaux d’assainissement.

À partir du lundi 29 juin 2026 pour une durée de 15 jours.

ARRÊTÉ N°2026-162
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23/06/2026

Arrêté portant annulation des manifestations sportives, des entraînements, des compétitions et des rassemblements sportifs au sein d’équipements sportifs non climatisés ou non réfrigérés en raison du placement du département en vigilance rouge canicule.

À compter du dimanche 21 juin 2026.

ARRÊTÉ N°2026-161
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23/06/2026

Arrêté portant ouverture exceptionnelle du parc Enguerrand 24h/24 dans le cadre de l’épisode de canicule et de l’activation du Plan Communal de Sauvegarde.

À compter du lundi 22 juin 2026.

ARRÊTÉ N°2026-160
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23/06/2026

Arrêté portant annulation des manifestions sportives, et toutes autres activités de plein air en raison du placement du département en vigilance rouge canicule.

À compter du dimanche 21 juin 2026 à midi.

ARRÊTÉ N°2026-159
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24/06/2026

Arrêté permanent portant la règlementation stationnement en zone bleue – Sur le Parvis de la Mairie et l’Église.

À compter du dimanche 21 juin 2026.

ARRÊTÉ N°2026-158
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23/06/2026

Arrêté portant dérogation exceptionnelle aux heures de fermeture du restaurant KFC.

Du lundi 29 juin 2026 au mardi 29 juin 2027 de 23h00 à 3h00.

ARRÊTÉ N°2026-157
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15/06/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Avenue du Général Leclerc.
Remplacement d’un équipement électrique haute tension au sein du poste de distribution “MERE DE DIEU”.

Du lundi 06 et mardi 07 juillet 2026.

ARRÊTÉ N°2026-153
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15/06/2026

Arrêté autorisant l’occupation temporaire du domaine public “Stationnement d’un camion grue sur trottoir” – Avenue du Général Leclerc.

Le mardi 07 juillet 2026.

ARRÊTÉ N°2026-152
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15/06/2026

Arrêté autorisant l’occupation temporaire du domaine public “Installation d’un groupe électrogène” – Avenue du Général Leclerc.

Le lundi 06 juillet 2026.

ARRÊTÉ N°2026-151
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17/06/2026

Arrêté portant l’occupation temporaire du domaine public – Terrain de basket Rue René Cassin.

Le mercredi 15 juillet 2026 de 17h00 à 21h00.

ARRÊTÉ N°2026-150
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17/06/2026

Arrêté portant interdiction d’accès et de circulation des engins motorisés, vélos et trottinettes électriques – Allée du Château.

À l’occasion de l’évènement “Color Fun & Course d’Orientation”

Le samedi 20 juin 2026 de 09h00 à 13h00.

ARRÊTÉ N°2026-149
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17/06/2026

Arrêté relatif à la circulation des chiens – Dans l’allée du Château.

À l’occasion des manifestations “Color Fun & course d’orientation”

Le samedi 20 juin 2026 de 09h00 à 13h00.

ARRÊTÉ N°2026-148
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09/06/2026

Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement – Parvis de l’Église.

Le jeudi 11 juin 2026 de 8h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2026-144
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10/06/2026

Arrêté portant réglementation de stationnement – Entre le 15 et le 17 rue Marie.

À compter du lundi 15 juin 2026.

ARRÊTÉ N°2026-143
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10/06/2026

Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement – Parvis de l’Église.

Le vendredi 03 juillet 2026 de 8h00 à 12h00.

ARRÊTÉ N°2026-142
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09/06/2026

Arrêté autorisant l’ouverture au public du restaurant “Cote Wok” – 1 rue Lamartine.

À partir du mardi 09 juin 2026.

ARRÊTÉ N°2026-138
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29/05/2026

Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement dans le cadre de travaux d’aménagement d’un parc de remisage automobiles – Rue Berthe Morisot.

Du lundi 1er juin 2026 jusqu’au mardi 1er septembre 2026.

ARRÊTÉ N°2026-137
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29/05/2026

Arrêté portant autorisation d’organisation de la Fête des voisins – Rue du Collège.

Le vendredi 29 mai 2026 de 17h00 à 00h00.

ARRÊTÉ N°2026-133
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29/05/2026

Arrêté portant la création d’un emplacement provisoire de l’arrêt de bus “Mairie” en direction de Torcy – Rue de Gouvernes

À partir du lundi 1er juin 2026.

ARRÊTÉ N°2026-132
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28/05/2026

Arrêté portant autorisation d’organisation de la Fête des voisins – Rue de la Gondoire.

Le vendredi 29 mai 2026 de 17h00 à 00h00.

ARRÊTÉ N°2026-131
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29/05/2026

Arrêté portant la création d’un emplacement provisoire de l’arrêt de bus “Mairie” en direction de Lagny – Rue des Joncs

Abrogeant l’arrêté n°2025-197 du 25 août 2025

À partir du lundi 1er juin 2026.

ARRÊTÉ N°2026-130
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28/05/2026

Arrêté portant autorisation d’organisation de la Fête des voisins – Passage Michel Ange.

Le vendredi 12 juin 2026 de 17h00 à 00h00.

ARRÊTÉ N°2026-129
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28/05/2026

Arrêté portant autorisation d’organisation de la Fête des voisins – Parc Enguerrand.

Le samedi 30 mai 2026 de 17h00 à 23h00.

ARRÊTÉ N°2026-128
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28/05/2026

Arrêté portant autorisation d’organisation de la Fête des voisins – Chemin des Bas Bouillons.

Le vendredi 29 mai 2026 de 17h00 à 23h00.

ARRÊTÉ N°2026-127
arrete-municipal

28/05/2026

Arrêté portant règlementation de circulation – Allée Chopin au niveau de la placette.

À l’occasion de la Fête des voisins.

Le dimanche 07 juin 2026 à partir de 08h00 jusqu’à 18h00.

ARRÊTÉ N°2026-123
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28/05/2026

Arrêté temporaire interdisant la circulation et le staionnement – Rue René Cassin au niveau du terrain de basket ” Esplanade” jusqu’à l’entrée du parking de l’Espace de Vie Sociale.

À l’occasion de la Fête de la musique.

Le samedi 20 juin 2026 de 18h00 à 00h00.

ARRÊTÉ N°2026-122
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28/05/2026

Arrêté portant interdiction l’accès et la circulation des engins à moteurs – vélos et trottinettes électriques – Allée du Château – Terrain de basket – Street Workout

À l’occasion de la Fête de la musique.

Le samedi 20 juin 2026 de 18h00 à 00h00.

ARRÊTÉ N°2026-121
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28/05/2026

Arrêté relatif à la circulation des chiens – Niveau du terrain de basket et les abords du Street Workout.

À l’occasion de la Fête de la musique.

Le samedi 20 juin 2026 de 17h00 à 00h00.

ARRÊTÉ N°2026-120
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09/06/2026

Arrêté interdisant le consommation de protoxyde d’azote sur le territoire communal.

ARRÊTÉ N°2026-119
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22/05/2026

Arrêté instaurant une interdiction de stationner : Avenue Saint Germain des Noyers (RD 418) au niveau des concessionnaires automobiles et de l’Hôtel Ibis – Rue Berthe Morisot – RD P 10 – Rue Pasteur (CD 35) – Rue René Cassin et ses abords.

À compter du vendredi 22 mai 2026 – 17h00 jusqu’au lundi 25 mai 2026 – 8h00.

ARRÊTÉ N°2026-118
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15/05/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement – Rue de la Clés Saint Pierre.

Travaux d’extension du réseaux électrique.

À compter du lundi 18 mai 2026 pour une durée de 30 jours.

ARRÊTÉ N°2026-114
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04/05/2026

Arrêté portant autorisation d’emprise sur le domaine public – Rue de la Marne.

Mise en place d’un mobilier signalétique.

Le mercredi 06 mai 2026 pour une durée de 30 jours.

ARRÊTÉ N°2026-111
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27/04/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement – Parvis de l’Église.

Le jeudi 30 avril 2026 de 8h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2026-108
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27/04/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement – Parvis de l’Église.

Le mercredi 29 avril 2026 de 8h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2026-107
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27/04/2026

Arrêté municipal portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public – Au niveau du 1 rue des Joncs.

Le samedi 02 mai 2026 de 7h00 à 18h00.

ARRÊTÉ N°2026-106
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27/04/2026

Arrêté municipal portant autorisation d’occuper le domaine public – Allée du Château.

À l’occasion de la manifestation Les Mécafolies exposition de auto moto anciennes.

Le samedi 20 septembre 2026 de 7h00 à 23h00.
Le dimanche 20 septembre 2026 de 7h00 à 22h00.

ARRÊTÉ N°2026-105
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17/06/2026

Arrêté municipal relatif à la circulation des chiens – dans l’allée du Château.

À l’occasion de la manifestation “Les Mécafolies77”

Le samedi 19 septembre 2026 de 08h00 à 23h00
Le dimanche 20 septembre 2026 de 08h00 à 20h00

ARRÊTÉ N°2026-104
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27/04/2026

Arrêté municipal abrogeant l’arrêté n°2026-096. Portant autorisation d’emprise sur le domaine public – Rue Georges Deharvenght.

Mise en place d’une nacelle.

Le lundi 04 mai et le mardi 05 mai 2026.

ARRÊTÉ N°2026-103
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27/04/2026

Arrêté relatif à la circulation des chiens dans le Jardin de Ville – Rue du Clos de l’Érable.

Le vendredi 1er mai 2026 de 8h00 à 20h00.

ARRÊTÉ N°2026-102
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20/04/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Avenue de Saint-Germain-des-Noyers

Pour travaux de réfection de voirie.

À partir du lundi 20 avril 2026 jusqu’au vendredi 24 avril 2026 de 21h00 à 6h00.

ARRÊTÉ N°2026-101
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17/04/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Avenue de Saint-Germain-des-Noyers

Pour travaux de réfection de voirie.

À partir du lundi 20 avril 2026 jusqu’au vendredi 24 avril 2026 de 21h00 à 6h00.

ARRÊTÉ N°2026-100
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10/04/2026

Arrêté portant autorisation d’emprise sur le domaine public – Rue Georges DEHARVENGT.

Le mardi 14 et le mercredi 15 avril 2026.

ARRÊTÉ N°2026-096
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10/04/2026

Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement – Sur le parvis de l’Église.

Le mardi 14 avril 2026 de 8h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2026-095
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08/04/2026

Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement – Sur le parvis de l’Église.

Le samedi 14 novembre 2026 de 8h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2026-090
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08/04/2026

Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement – Sur le parvis de l’Église.

Le samedi 04 juillet 2026 de 8h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2026-089
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08/04/2026

Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement – Sur le parvis de l’Église.

Le vendredi 26 juin 2026 de 8h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2026-088
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10/04/2026

Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement – Sur le parvis de l’Église.

Le samedi 13 juin 2026 de 8h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2026-087
arrete-municipal

08/04/2026

Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement – Sur le parvis de l’Église.

Le vendredi 29 mai 2026 de 8h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2026-086
arrete-municipal

08/04/2026

Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement – Sur le parvis de l’Église.

Le samedi 22 mai 2026 de 8h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2026-085
arrete-municipal

08/04/2026

Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement – Sur le parvis de l’Église.

Le samedi 25 avril 2026 de 8h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2026-084
arrete-municipal

03/04/2026

Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement – Sur le parvis de l’Église.

Le mardi 04 avril 2026 de 8h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2026-083
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09/04/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – Rue Marie – Avenue du Général Leclerc Commune de Saint-Thibault-des-Vignes.

Les travaux sont autorisés du lundi 20 avril 2026 jusqu’au mercredi 20 mai 2026. Cette période pourra être prolongée si nécessaire jusqu’à la fin des travaux si ceux-ci se prolongent.

ARRÊTÉ N°2026-082
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10/04/2026

Arrêté de permission de voirie sur le domaine public “autorisation le stationnement d’un camion de déménagement” – Angle de la rue Marc Chagall – Rue du Champs Pillard.

Le lundi 20 avril 2026 de 7h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2026-081
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27/03/2026

Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement – Sur le parvis de l’Église.

Le mardi 31 mars 2026 de 8h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2026-080
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24/03/2026

Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement – Sur le parvis de l’Église.

Le jeudi 26 mars 2026 de 8h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2026-079
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24/03/2026

Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement – Allée du Charron.

À compter du lundi 30 mars 2026 pour une durée de 40 jours.

ARRÊTÉ N°2026-078
arrete-municipal

24/03/2026

Arrêté autorisation d’installation d’un appareil de levage – Grue à tour – Rue des Pierres.

À compter du mercredi 08 avril 2026. La date prévisionnelle de démontage est fixée à décembre 2026, sauf prolongation dûment justifiée et soumise à nouvelle autorisation.

ARRÊTÉ N°2026-077
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24/03/2026

Arrêté autorisation de voirie – Pose de buse et cheminement de câble électrique en aérien – Rue des Pierres / Rue Pasteur.

ARRÊTÉ N°2026-076
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19/03/2026

Arrêté interdisant de stationnement dans la voie menant à l’arrière du Centre Culturel Marc Brinon – Rue des Vergers77400, Saint-Thibaut-des-Vignes.

ARRÊTÉ N°2026-075
arrete-municipal

13/03/2026

Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement et de la circulation – Rue des Pierres.

À compter du lundi 16 mars 2026 jusqu’au mercredi 1er avril 2026..

ARRÊTÉ N°2026-073
arrete-municipal

10/03/2026

Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement – Parvis de l’Église.

Le vendredi 13 février 2026 de 08h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2026-072
arrete-municipal

26/02/2026

Arrêté complémentaire à l’arrêté 2026-070 portant règlementation temporaire du stationnement – Parvis de l’Église – Parking arrière de la mairie – Abords latéraux du bâtiment – Zone nécessaire à la progression du chantier mobile.

Le jeudi 27 février 2026 de 08h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2026-071
arrete-municipal

26/02/2026

Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement – Parvis de l’Église – Parking arrière de la mairie – Abords latéraux du bâtiment – Zone nécessaire à la progression du chantier mobile.

Le jeudi 27 février 2026 de 08h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2026-070
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19/02/2026

Arrêté portant occupation du domaine public pour travaux – Entreprise TERCA pour le compte d’ENEDIS – Sur le trottoir et dans la zone herbeuse à proximité du 12 avenue de Saint-Germain-des-Noyers.

À compter du lundi 9 mars 2026 pour une durée prévisionnelle de 25 jours.

ARRÊTÉ N°2026-066
arrete-municipal

19/02/2026

Arrêté portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public Stationnement d’un camion-nacelle  – Travaux sur toiture Résidence “Colline” – Rue des Coutures.

À compter du lundi 2 mars 2026 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2026-065
arrete-municipal

19/02/2026

Arrêté portant règlementation temporaire circulation de stationnement – Rue de la sente Verte.

Travaux d’enfouissement de réseaux.

À compter du lundi 23 février 2026 pour une durée de 90 jours.

ARRÊTÉ N°2026-064
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16/02/2026

Arrêté MODIFIÉ – Prolongation de l’arrêté n°2025-250.

Arrêté portant prolongation de la règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Chemin du Clos Saint père.

Du lundi 17 novembre 2025 au mardi 17 février 2026, puis prolongé pour une durée supplémentaire de 45 jours à compter du mardi 17 février 2026.

ARRÊTÉ N°2026-063
arrete-municipal

16/02/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement  – Place Claude Monet – Chemin des Pierris.

À compter du mercredi 18 février 2026 et jusqu’à la fin des travaux..

ARRÊTÉ N°2026-062
arrete-municipal

16/02/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement – Parvis de l’Église.

Le mercredi 18 février 2026 de 08h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2026-061
arrete-municipal

17/02/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement – Rue de Torcy.

À compter du mercredi 18 février 2026 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2026-058
arrete-municipal

24/02/2026

Arrêté temporaire – Permis de stationnement. Remisage et exploitation sur le domaine public de la flotte électriques et vélos à assistance électrique en libre-service.

ARRÊTÉ N°2026-055
arrete-municipal

05/02/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement – Rue de Lagny.

À compter du lundi 09 février 2026 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2026-049
arrete-municipal

29/01/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement – Parvis de l’Église.

Le lundi 02 février 2026 de 08h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2026-047
arrete-municipal

12/02/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement – 11 rue de la Marne.

À  compter du lundi 16 février 2026 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2026-046
arrete-municipal

28/01/2026

Arrêté portant constatation de la fermeture d’un établissement recevant du public dénommé “Maison de retraite les Jardins d’Éleusis” – 5 rue Marc Chagall.

ARRÊTÉ N°2026-043
arrete-municipal

28/01/2026

Arrêté portant la mise en place d’une chicane – Rue de Lagny à hauteur des n°24 et 24 bis.

À compter du jeudi 22 janvier 2026.

ARRÊTÉ N°2026-042
arrete-municipal

23/01/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement – Parvis de l’Église.

Le lundi 26 janvier 2026 de 08h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2026-041
arrete-municipal

19/01/2026

Arrêté autorisant le stationnement d’un engin de chantier – 7 allée Gutenberg.

Le mercredi 21 janvier 2026.

ARRÊTÉ N°2026-040
arrete-municipal

16/01/2026

Arrêté portant autorisation d’occuper le “parking culturel” – Rue des Vergers.

À l’occasion d’une exposition de véhicules anciens.

Les dimanches : 18 janvier 2026 – 15 février 2026 – 19 avril 2026 – 17 mai 2026 – 21 juin 2026 – 19 juillet 2026 – 20 septembre 2026 – 18 octobre 2026 – 15 novembre 2026 – 20 décembre 2026  de 08h00 à 14h00.

ARRÊTÉ N°2026-039
arrete-municipal

08/01/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement – Parvis de l’Église.

Le samedi 10 janvier 2026 de 08h00 à 17h00.

ARRÊTÉ N°2026-037
arrete-municipal

02/01/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement – 47 rue de Lagny.

À compter du lundi 19 janvier 2026 jusqu’au vendredi 06 février 2026.

ARRÊTÉ N°2026-035
arrete-municipal

02/01/2026

Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement dans le cadre de travaux de piquetage pour la mise en place de capteur de pression pour le compte de la SMAEP – Rue du Gibet d’Orgemont

À partir du lundi 05 janvier 2026 jusqu’à la fin des travaux.

ARRÊTÉ N°2026-034
arrete-municipal

02/01/2026

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Entre le Square Kennedy et la rue des Coutures – pour la création d’un accès véhicules

Du 5 janvier au 19 février 2026.

ARRÊTÉ N°2025-269
Accédez aux Arrêtés Municipaux Permanents

Arrêtés annuels 2026

Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation et de stationnement sur dans la cadre des travaux en régie réalisés par le service Espaces verts et Voirie.

ESPACES VERTS ET VOIRIE

Mise en ligne le 03/02/2026

ARRÊTÉ N°2026-056

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Entreprise BUREAU D’ÉTUDES THERA

Mise en ligne le 02/02/2026

ARRÊTÉ N°2026-054

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Entreprise EIFFAGE

Mise en ligne le 02/02/2026

ARRÊTÉ N°2026-053

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Entreprise SAT

Mise en ligne le 02/02/2026

ARRÊTÉ N°2026-052

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Entreprise TPIDF

Mise en ligne le 02/02/2026

ARRÊTÉ N°2026-051

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Entreprise VÉOLIA / SNAVEB

Mise en ligne le 02/02/2026

ARRÊTÉ N°2026-050

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Entreprise SAUR

Mise en ligne le 02/02/2026

ARRÊTÉ N°2026-048

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune – ZAC de la Courtillière – ZAE de l’Esplanade – Rue René Cassin – et accotements de l’avenue Saint Germain des Noyers.

Entreprise NATURE ET PAYSAGE – Travaux de propreté

Mise en ligne le 23/01/2026

ARRÊTÉ N°2026-017

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune – ZAC de la Courtillière – ZAE de l’Esplanade – Rue René Cassin – et accotements de l’avenue Saint Germain des Noyers.

Entreprise NETTOYAGE GENERAL PETECCHIA – Travaux de propreté

Mise en ligne le 23/01/2026

ARRÊTÉ N°2026-016

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune – ZAC de la Courtillière – ZAE de l’Esplanade – Rue René Cassin – et accotements de l’avenue Saint Germain des Noyers.

Entreprise La Compagnie des Clôtures – Entretien barrières et abris bus

Mise en ligne le 23/01/2026

ARRÊTÉ N°2026-014

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune – ZAC de la Courtillière – ZAE de l’Esplanade – Rue René Cassin – et accotements de l’avenue Saint Germain des Noyers.

Entreprise SCHILIS – Entretien barrières et abris bus

Mise en ligne le 23/01/2026

ARRÊTÉ N°2026-013

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation – Rue René Cassin – ZAE de l’Esplanade – ZAC de la Courtillière et accotements de l’avenue Saint Germain des Noyers.

Entreprise BIR – Travaux éclairage public

Mise en ligne le 23/01/2026

ARRÊTÉ N°2026-012

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune – ZAC de la Courtillière – ZAE de l’Esplanade – Rue René Cassin et les accotements de l’avenue Saint Germain des Noyers.

Entreprise EIFFAGE ENERGIE – Travaux éclairage public

Mise en ligne le 23/01/2026

ARRÊTÉ N°2026-011

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune – ZAC de la Courtillière – ZAE de l’Esplanade – Rue René Cassin et les accotements de l’avenue Saint Germain des Noyers.

Entreprise Saint Germain Paysage

Mise en ligne le 23/01/2026

ARRÊTÉ N°2026-007

Arrêté portant règlementation temporaire de stationnement et de circulation sur certaines voies de la commune – ZAC de la Courtillière – ZAE de l’Esplanade – Rue René Cassin et les accotements de l’avenue Saint Germain des Noyers.

Entreprise Nature Paysage 

Mise en ligne le 23/01/2026

ARRÊTÉ N°2026-006

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Entreprise EIFFAGE ENERGIE

Mise en ligne le 23/01/2026

ARRÊTÉ N°2026-002

Arrêté portant règlementation temporaire de circulation et de stationnement sur certaines voies de la commune.

Entreprise ESC

Mise en ligne le 23/01/2026

ARRÊTÉ N°2026-001

Arrêté portant autorisation de dérogation au repos dominical des commerces de la commune de Saint-Thibault-des-Vignes pour l’année 2026 “pour toutes les autres branches” sauf alimentaire et automobile

Mise en ligne le 23/01/2026

ARRÊTÉ N°2025-242

Arrêté portant autorisation de dérogation au repos dominical des commerces de la commune de Saint-Thibault-des-Vignes pour l’année 2026 “pour la branche alimentaire”

Mise en ligne le 23/01/2026

ARRÊTÉ N°2025-241

Arrêté portant autorisation de dérogation au repos dominical des commerces de la commune de Saint-Thibault-des-Vignes pour l’année 2026 “pour la branche automobile”

Mise en ligne le 23/01/2026

ARRÊTÉ N°2025-240